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Archives municipales

Archives municipales

Le service Archives / Documentation est la mémoire de la ville.
Gratuit et ouvert au public, ce pôle d'information gagne à être connu.


Un service culturel à découvrir

Le service Archives /Documentation conserve les dossiers de l'administration municipale du 12ème siècle jusqu'à nos jours.

Son demi-kilomètre linéaire de rayonnages recèle des trésors insoupçonnés : patentes de rois de France reconnaissant la charte des Escartons, elle-même conservée en mairie ; sceaux royaux ; cadastres remontant à 1539 ; collections de photos et de dessins retraçant des pans entiers de l’histoire briançonnaise...

Dans la limite du cadre réglementaire (voir ci-dessous), les documents d'archives sont accessibles à tous gratuitement, sur présentation d'une pièce d'identité. Une carte de lecteur est alors éditée et le règlement intérieur communiqué.

cadastreweb
 

La grande charte des libertés briançonnaises

La grande charte des libertés briançonnaises, document fondateur de l'organisation de la vie des communautés briançonnaises pendant plusieurs siècles, a fait l'objet en 2017 d'un important travail de restauration et de numérisation pour prévenir les détériorations pouvant à terme devenir irréversibles.
Pour en savoir plus, veuillez cliquer ici

 

Délais de communication des archives

La communication des archives publiques produites ou réunies par l'administration municipale est soumise à des délais variant selon la nature des documents :

  • délai de 50 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier pour la communication des archives pouvant porter atteinte au respect de la vie privée.
  • délai de 75 ans à compter de la date du document pour la communication des actes d'état civil, actes notariés, judiciaires, documents nominatifs élaborés hors des recensements.
  • délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'intéressé pour les dossiers portant des renseignements médicaux.

 

Reproduction des documents

Le service Documentation/Archives autorise la reproduction des documents, si leur état le permet. 

Effectuées par une personne du service après accord du président de la salle de lecture, les photocopies sont payantes. Les sommes récoltées contribuent au financement de la restauration des documents anciens.

 

ARCHIVES EN LIGNE

Les inventaires des Archives municipales de la ville de Briançon -dont celui du Fonds ALIXANT avec plaques de verre numérisées- sont en ligne sur le site Internet des Archives départementales.

Vous pouvez les retrouver en cliquant ici.

 

Une équipe à votre service

L'équipe vous accueille aux horaires d'ouverture indiqués plus haut. Elle reçoit en moyenne 200 visiteurs par an, historiens chercheurs et généalogistes.