C.E.S.E.C.
Conseil Economique Social Environnement Citoyen

Le Conseil Economique Social Environnemental Citoyen (C.E.S.E.C) de Briançon est une instance participative créée en février 2010 par la municipalité. Il réalise des études, formule des avis et élabore des propositions concrètes sur toute question relative à la vie de la cité et à celle de ses habitants.

Le CESEC tient à faire connaître les thèmes de travail retenus pour l'année 2011 et à inviter les habitants de Briançon qui souhaitent s'investir dans une commission.

 

Commissions CESEC 2011

-       Commission déneigement :

Objectif : bilan de l'hiver, propositions complémentaires

Président : Luc Marchello

Contact : luc.marchello@cegetel.net                    06 92 20 34 55

 

-       Commission accueil :

Objectif : améliorer l'accueil à Briançon

Beaucoup de travail en perspective: signalétique, documentation, cérémonie d'accueil, jumelage,...

Président : Michel Rançon

Contact : michel.rancon@orange.fr                       06 30 56 44 40

 

-       Commission améliorations urbaines :

Objectif : proposer des améliorations urbaines immédiates qui n'entraveront pas le projet cœur de ville

Président : Michel Artigue/Michel Rançon

Contact : artiguemichel@neuf.fr                            06 77 74 44 76

 

 

Le Conseil Economique, Social, Environnemental Citoyen a pour mission d'éclairer les choix du conseil municipal en s'appuyant sur la participation des citoyens.

Les Briançonnais qui souhaitent participer aux travaux d'une commission sont les bienvenus. Pour ce faire, il est nécessaire de prendre contact avec le responsable de la commission.

Le Maire préside le Conseil Economique Social environnemental Citoyen.

Un Bureau d'Animation composé de cinq membres : un élu et un membre de chaque collège. Le Bureau est chargé de la coordination du travail.

En 2010, ce bureau est composé de :

     - Raymond Cirio (élu)
     - Jean Luc Libaud
     - Nathalie Bojko
     - Bertrand Chapurlat
     - Michel Artigue

Le Conseil se dote de commissions de travail en fonction des thèmes de travail.

Premier chantier : « Dessiner la ville de demain ».
Responsable : Daniel GILBERT, gilbertdaniel@orange.fr

Deuxième chantier : « Renforcer la station sanitaire et climatique ».
Responsable : Bernard CHARQUET, bernardcharquet@orange.fr

Troisième chantier : « Prospecter un évènement pérenne qui identifie Briançon ».
Responsable : Bertrand CHAPURLAT, bertranhelene@wanadoo.fr

Quatrième chantier : « évaluation de l'action publique : le déneigement ». 
Responsable : Luc MARCHELLO, luc.marchello@cegetel.net 

 

Plénière 11/02/2010

 
      →  Mission et cadre général

      →  Composition et mode de désignation

      →  Les membres du C.E.S.E.C.

      →  La charte des conseillers  

     
 

Mission et cadre général :


Le Conseil Economique, Social et Environnemental Citoyen est consultatif. Il a pour mission d'éclairer les choix du conseil municipal. Pour ce faire, il réalise des études, formule des avis et élabore des propositions sur toute question relative à la vie de la cité et à celle de ses habitants.

Le Conseil Economique, Social et Environnemental Citoyen est saisi par le Maire. Il peut également s'auto-saisir dans des limites définies par le règlement intérieur.

Les avis qu'il aura à formuler devront s'appuyer sur des données fiables, sur le recueil de l'opinion des citoyens, notamment au travers des conseils de quartier et de la commission jeune, mais aussi sur celle des associations et des corps constitués concernés par la question posée.
Il rendra compte explicitement des tensions pouvant surgir entre les domaines économiques, sociaux, environnementaux, mais aussi des tensions ou conflits d'intérêt éventuels entre des catégories de population ou d'acteurs locaux.

Il recherchera systématiquement à dépasser les points de vue particuliers dans le sens de la recherche du bien commun, et de l'amélioration citoyenne, économique, écologique et solidaire de la Cité.

Le Conseil Economique, Social et Environnemental Citoyen est garant de cette démarche citoyenne.

Les membres du Conseil Economique, Social et Environnemental sont signataires d'une charte qui les engage personnellement. 


Composition et mode de désignation :


Le Conseil Economique, Social et Environnemental Citoyen est composé de la manière suivante :

   - le Maire et trois élus municipaux désignés par lui sont membres de droit.

   - 28 membres sont issus de quatre collèges : 

      - le collège de la représentation citoyenne
      - le collège de la représentation des corps constitués
      - le collège des secteurs d'activité économique et sociale
      - le collège des personnalités désignées par le Maire

Les membres du Conseil sont électeurs à Briançon, avec une dérogation possible pour les membres représentants les corps constitués ou des personnalités désignées par le Maire. 

Le nombre total de membres qui ne sont pas électeurs à Briançon ne peut excéder 4.

La représentation s'établit comme suit :

   Collège de la représentation citoyenne ( effectif total 7) 

      - Conseils de quartier 1
      - Commission jeune 1
      - Associations Sportives 2
      - Associations Culturelles, patrimoniales, citoyennes, humanitaires environnementales 3


   Collège de la représentation des corps constitués ( effectif total 7 )

      - Chambre des métiers 1
      - Chambre de commerce & d'industrie 1
      - Unions patronales (UPE, UPA) 2
      - Syndicats de salariés 2
      - Union Départementale de l'Economie Sociale & Solidaire 1


   Collège des secteurs d'activité économique et sociale ( effectif total 7 )

      - Montagne & tourisme 1
      - Santé 1
      - Education & Formation 1
      - BTP & Immobilier 1
      - Commerce 1
      - Professions libérales 1
      - Clubs de la société civile (Rotary, Lion's) 1


   Collège des personnalités désignées par le Maire ( effectif total 7 )
 
      - Personnalités 7
 

Modes de désignation :

   a) Les organismes cités (Conseil de quartier, Commission jeune, ADSB, ADSCB, Chambre des métiers, Chambre de commerce et d'industrie, Intersyndicale de salariés, Union départementale de l'Economie Sociale et Solidaire) ont été appelés à désigner eux-mêmes leurs représentants. 

   b) Pour la désignation des membres appartenant aux différents secteurs d'activité économique un appel public à des candidatures individuelles pour chacun des secteurs d'activité décrits a été lancé. Pour chacun des secteurs d'activité, un consensus a été recherché entre les candidats pour désigner parmi eux la personne qui siègera au Conseil. A défaut, un tirage au sort a eu lieu. En tout état de cause, toutes les personnes qui souhaitent travailler dans les commissions sont les bienvenues 

   c) Il n'y a pas de suppléant (vote en plénière du 11 février 2010). 




Les membres du C.E.S.E.C. :

   Collège représentation citoyenne :

      - Conseils de quartier : Thibaut SAYN
      - Conseil Jeunes :
      - Ass. Sportives : Jean-Pierre LASSERRE
      - Ass. Sportives : Nathalie BOJKO
      - Ass Culturelles : Robert de CAUMONT
      - Ass Culturelles : Daniel GILBERT
      - Ass Culturelles : Stéphane BERARDET

   Collège Corps constitués :

      - Chambre des métiers : Michel UGAZZI
      - Chambre de Commerce et d'Industrie : Bertrand CHAPURLAT
      - Union Patronale Entreprise : Yves HONORE
      - Union Patronale Agricole : Etienne LETINTURIER
      - Syndicat : Jean Pierre COUPRIE (CGT)
      - Syndicat : Christian HARLOQUE (CFDT)
      - Union Départementale Economie Sociale et Solidaire : Luc Marchello 


   Collèges Secteurs d'activité économique et sociale :

      - Montagne et Tourisme : Francis BORGIS
      - Santé : François BACH
      - Education et Formation : Guy MARUCCINI
      - BTP et Immobilier : André GILLI TOS
      - Commerce : Jean-Luc LIBAUD
      - Professions libérales (hors santé) : Ann RASTELLO
      - Clubs Société Civile : Clotilde NIEDERLENDER 


   Collège des personnalités :

      - Marie Dominique MUSSON
      - Père Guy CORPATAUX
      - Michel ARTIGUE
      - Bernard CHARQUET
      - Pierre CHAMAGNE
      - Noël PONS
      - Marcel CIUPPA 


   Elus :

      - Gérard FROMM
      - Raymond CIRIO
      - Claude JIMENEZ
      - Sabin ROUBAUD

 
Charte des conseillers :

- Le Conseiller accepte personnellement la mission et le cadre de travail fixé au conseil. 
- En particulier, il adhère à la démarche participative visant à recueillir les avis de la population et des acteurs sociaux.
- Il s'estime personnellement engagé à la recherche du dépassement des points de vue particuliers et à la recherche du bien commun.
- Il est attaché à l'élaboration de propositions d'améliorations dans le domaine citoyen, économique, écologique et solidaire.
- Il peut déclarer son appartenance à toute structure légale, mais il paraît préférable qu'il n'en soit pas le représentant officiel durant son mandat.
- Il accepte les règles générales de fonctionnement et contribue à établir celles relatives au fonctionnement interne.
- Il rapporte les opinions, propos, données recueillis avec rigueur et sincérité.
- Il exprime son opinion personnelle en toute liberté, tant à l'intérieur du Conseil qu'à l'extérieur.
- Il peut interpeller le Maire s'il estime ne plus pouvoir honorer la charte, les principes ou les missions du Conseiller.