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Délibérations
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FORTIFICATIONS VAUBAN PATRIMOINE MONDIAL DE L’UNESCO - CREATION LIVRET TACTILE – MECENAT FONDATION EDF DIVERSITERRE
Patrimoine
05/07/2010
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EXPOSITION « LE CHANT DU HORS CHAMP, REGARDS CROISES SUR LE PAYSAGE DES HAUTES ALPES » - CONVENTION DE PARTENARIAT
Patrimoine
05/07/2010
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CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX MONT-DAUPHIN
Patrimoine
05/07/2010
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COMPTOIR DE VENTE LIBRAIRIE - SERVICE DU PATRIMOINE
Patrimoine
05/07/2010
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REALISATION D’UN AUVENT A L’ECOLE DE PONT DE CERVIERES
Travaux
05/07/2010
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MODIFICATION REGIME INDEMNITAIRE AU 1ER JUILLET 2010 – INDEMNITE D’EXERCICE DES MISSIONS DE PREFECTURE (I.E.M.P.)
Personnel
05/07/2010
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: MODIFICATION REGIME INDEMNITAIRE AU 1ER JUILLET 2010 – INDEMNITES FORFAITAIRES POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES (I.F.T.S.
Personnel
05/07/2010
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MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER JUILLET 2010
Personnel
05/07/2010
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PRISE EN CHARGE VISITE MEDICALE DES TITULAIRES DU PERMIS POIDS LOURDS
Personnel
05/07/2010
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APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE SETUMONT
Divers
05/07/2010
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TARIF DE LOCATION AU 1ER SEPTEMBRE D’UN LOGEMENT T3 A L’ECOLE MATERNELLE DE PONT DE CERVIERES
Finances
05/07/2010
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ORGANISATION DU SEMI MARATHON NEVACHE-BRIANÇON DIMANCHE 15 AOUT 2010
Sports
05/07/2010
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ADMISSION DE LA PROCEDURE D’URGENCE
Sports
05/07/2010
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SAEMS LES DIABLES ROUGES : CONCOURS FINANCIER TRIENNAL
Sports
05/07/2010
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ACQUISITION D’UN BIEN VACANT ET SANS MAITRE – PARCELLE E 1574 SISE A SAINT BLAISE
Urbanisme
05/07/2010
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ANNULATION VENTE TERRAIN COMMUNAL STE MOUNTAIN SPORTS CONCEPT-O’VIVE REPRESENTEE PAR M. NIOBE PARC AW 446 CA SUD
Urbanisme
05/07/2010
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REMISE GRACIEUSE PENALITES RETARD REGLEMENT TAXES D’URBANISME ASSOCIATION A.A.E.I.H. REPRESENTEE PAR M. GILLIARD C
Urbanisme
05/07/2010
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INSTITUTION D’UNE SERVITUDE ADMINISTRATIVE – PC N° 005.023. 10H0001
Urbanisme
05/07/2010
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STATIONNEMENT PAYANT - TARIFS
Stationnement
05/07/2010
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R.B.E.A. : PARTICIPATION TRAVAUX SUR RESEAUX
Divers
29/05/2010
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PROGRAMME D’ACTIVITES 2010 DU SERVICE DU PATRIMOINE – DEMANDE DE SUBVENTION
Patrimoine
19/05/2010
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CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON (SERVICE DU PATRIMOINE) ET VISA TREKKING
Patrimoine
19/05/2010
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CINEMA VAUBAN – MODERNISATION DES INSTALLATIONS
Travaux
19/05/2010
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DENOMINATION DU CARREFOUR DU CHABERTON (FORT DES NUAGES)
Divers
19/05/2010
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MODIFICATION DES STATUTS DE LA RBEA
Divers
19/05/2010
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MODIFICATION DES TARIFS DE L’EAU
Divers
19/05/2010
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PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU RESEAU EUROPEEN DES VILLES SANTE
Divers
19/05/2010
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TARIF DE L’ATELIER MUNICIPAL DES BEAUX ARTS - SAISON 2010-2011
Culture
19/05/2010
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REMP’ARTS : FESTIVAL DES ACTEURS LOCAUX
Culture
19/05/2010
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EXPOSITION D’ETE AU CENTRE D’ART CONTEMPORAIN DU 3 JUILLET AU 5 SEPTEMBRE 2010
Culture
19/05/2010
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FESTIVAL FORT EN FETE JUILLET 2010 : EVENEMENT ARTISTIQUE, PARTICIPATIF ET FESTIF
Culture
19/05/2010
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EXPOSITION DES TRAVAUX D’ELEVES DE L’ECOLE DES BEAUX ARTS AU CENTRE D’ART CONTEMPORAIN
Culture
19/05/2010
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CINEMA L’EDEN : AVENANT N°3 AU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Culture
19/05/2010
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CINEMA VAUBAN : AVENANT N° 3 AU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Culture
19/05/2010
Téléchargez
RENOUVELLEMENT DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC CINEMA LE VAUBAN
Culture
19/05/2010
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VENTE DE LIVRES DE LA BIBLIOTHEQUE
Culture
19/05/2010
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APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2009 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DES ATELIERS RELAIS
Finances
19/05/2010
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APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L’EXERCICE 2009 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DES ATELIERS RELAIS
Finances
19/05/2010
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AFFECTATION DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2009 – BUDGET PRINCIPAL
Finances
19/05/2010
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DEMANDE DE SOUTIEN DU FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES TOUCHEES PAR LE REDEPLOIEMENT TERRITORIAL DES ARMEES
Finances
19/05/2010
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CONVENTION DE FORFAIT COMMUNAL AVEC L’ECOLE PRIVEE CARLHIAN RIPPERT
Affaires Scolaires
19/05/2010
Téléchargez
ORGANISATION DES INTERNATIONAUX D’ESCALADE BRIANÇON/SERRE-CHEVALIER PRE EVENEMENT COUPE DU MONDE ET D’UNE COUPE ...
Sports
19/05/2010
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CENTRE DE MEDECINE SPORTIVE : DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL POUR L’ANNEE 2010
Sports
19/05/2010
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REMISE GRACIEUSE DE PENALITES DE RETARD DE REGLEMENT DE TAXES D’URBANISME A M. ESCALLIER PAUL (SCI MDGR)
Urbanisme
19/05/2010
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REVISION SIMPLIFIEE DU PLU: PARCELLE AD N° 147
Urbanisme
19/05/2010
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REVISION SIMPLIFIEE DU PLU: PARCELLE AH 145
Urbanisme
19/05/2010
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SUPPRESSION DE L’EMPLACEMENT RESERVE N° 27 DU PLU
Urbanisme
19/05/2010
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ALIMENTATION EN EAU DES GARGOUILLES
Travaux
29/04/2010
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SCHEMA DIRECTEUR DEPARTEMENTAL D’ALIMENTATION EN EAU POTALBLE : CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION ET L’UTILISATION D
Divers
29/04/2010
Téléchargez
MODIFICATION DES TARIFS DE L’EAU
Divers
29/04/2010
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R.B.E.A. : PROGRAMME PREVISIONNEL TRAVAUX ANNEE 2010
Divers
29/04/2010
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CONTRAT DE REDYNAMISATION DES SITES DE DEFENSE – AVENANT N° 1
Développement local economique et touristique
29/04/2010
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CONTRAT DE REDYNAMISATION DES SITES DE DEFENSE – ETUDE RELATIVE A LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE ET AU DEVELOPPEMENT DE
Développement local economique et touristique
29/04/2010
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CONTRAT DE REDYNAMISATION DES SITES DE DEFENSE – AMELIORATION DE L’OFFRE DE STATIONNEMENT POUR UN MEILLEUR USAGE DES TRA
Développement local economique et touristique
29/04/2010
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CONTRAT DE REDYNAMISATION DES SITES DE DEFENSE – AMENAGEMENT DE REAPPROPRIATION TOURISTIQUE DU SECTEUR DU CHAMP DE MARS
Développement local economique et touristique
29/04/2010
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AMENAGEMENT DU PARC DE STATIONNEMENT DU CHAMP DE MARS - TRAVAUX
Travaux
31/03/2010
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RENOVATION DE LA SALLE DES ASSOCIATIONS AU THEATRE LE CADRAN
Travaux
31/03/2010
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ALIMENTATION EN EAU DES GARGOUILLES
Travaux
31/03/2010
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MODIFICATION DE L’ORGANIGRAMME DES PERSONNELS TITULAIRES ET AUXILIAIRES AU 1ER AVRIL 2010
Personnel
31/03/2010
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CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE CCAS DE BRIANÇON, A COMPTER DU 15/04/2010
Personnel
31/03/2010
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R.B.E.A. : PROPORTIONNALITE DE L’ABONNEMENT AU DEBIT DU COMPTEUR
Divers
31/03/2010
Téléchargez
R.B.E.A. : AUGMENTATION DES TARIFS BORDEREAU TRAVAUX ANNEE 2010 - MODIFICATION ET CREATION DE POSTES SUPPLEMENTAIRES
Divers
31/03/2010
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R.B.E.A. : DISSOLUTION DE LA REGIE
Divers
31/03/2010
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PROJET DE MICRO CENTRALE DU FONTENIL (PARCELLE B 1140)
Divers
31/03/2010
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PROJET DE CREATION D'UNE CHAMBRE FUNERAIRE A BRIANÇON, RUE DES FONTAINIERS AU CENTRE D'ACTIVITES SUD
Divers
31/03/2010
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RECTIFICATION SUR LA DELIBERATION DU 16 DECEMBRE 2009 : MODIFICATION ET CREATION DE TARIFS COMMUNAUX
Divers
31/03/2010
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AUTORISATION DE VOIRIE A BUT COMMERCIAL ANNULATION TITRE EXECUTOIRE N° 2401 BROCANTE/DEPOT VENTE -ANTIQUITE MME VAUCHER
Divers
31/03/2010
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ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Divers
31/03/2010
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EXPOSITION DE PEINTURE AU CENTRE D’ART CONTEMPORAIN
Culture
31/03/2010
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REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2009
Finances
31/03/2010
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BUDGET PRIMITIF 2010 – BUDGET PRINCIPALf
Finances
31/03/2010
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BUDGET PRIMITIF 2010 – REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT
Finances
31/03/2010
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TAUX D’IMPOSITION 2010 DES 3 TAXES DIRECTES LOCALES
Finances
31/03/2010
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OPTION POUR LE REGIME DES PROVISIONS BUDGETAIRES
Finances
31/03/2010
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CONSTITUTION D’UNE PROVISION POUR LITIGES
Finances
31/03/2010
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DUREE D’AMORTISSEMENT DU CHALET DE PRALONG
Finances
31/03/2010
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SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES DIVERS
Finances
31/03/2010
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SUBVENTION MUNICIPALE AU CCAS
Finances
31/03/2010
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SUBVENTION MUNICIPALE A L’OFFICE DU TOURISME
Finances
31/03/2010
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CONVENTION COMMUNE – CENTRE HOSPITALIER DES ESCARTONS : REPAS SCOLAIRES
Affaires Scolaires
31/03/2010
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INTERNATIONAUX D’ESCALADE BRIANCON/SERRE-CHEVALIER – PRE-EVENEMENT COUPE DU MONDE
Sports
31/03/2010
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MISE EN PLACE D’UNE AIDE EN FAVEUR DE L’ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE EN APPUI DU PASS-FONCIER
Urbanisme
31/03/2010
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BRIANÇON CAPITALE DES ESCARTONS : A LA RENCONTRE DES TRADITIONS POPULAIRES DE NOS MONTAGNES - DIMANCHE 27 JUIN 2010
Tourisme
31/03/2010
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FETE MEDIEVALE CITE VAUBAN DU 3 ET 4 JUILLET 2010
Tourisme
31/03/2010
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PLACE ÉBERLE – ETUDE D’AMENAGEMENT & TRAVAUX - DEMANDE DE SUBVENTION
Patrimoine
03/03/2010
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CONVENTION PARTENARIALE – ETUDES DES RETOMBEES ECONOMIQUES ET SOCIALES DU PATRIMOINE (ERESPA)
Patrimoine
03/03/2010
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EMBAUCHE DE DENEIGEURS VOLONTAIRES POUR LA PERIODE HIVERNALE
Travaux
03/03/2010
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CREATION ACCESSIBILITE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE A L’OFFICE DU TOURISME LABEL TOURISME ET HANDICAP
Travaux
03/03/2010
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AUTORISATION DE VOIRIE A BUT COMMERCIAL REMISE GRACIEUSE PARTIELLE POUR LE RESTAURANT SARL DUO05
Travaux
03/03/2010
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DETERMINATION DES LOGEMENTS DE FONCTION AU 1ER JUIN 2010
Personnel
03/03/2010
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MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE AU 1ER AVRIL 2010
Personnel
03/03/2010
Téléchargez
APPROBATION DU PRINCIPE DE DELEGATION – LANCEMENT DE LA PROCEDURE
Délégation de Service Public
03/03/2010
Téléchargez
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU RESEAU DE TRANSPORTS URBAINS
Délégation de Service Public
03/03/2010
Téléchargez
DESIGNATION DU DIRECTEUR DE LA REGIE BRIANÇONNAISE DE L’EAU AUTONOME
Divers
03/03/2010
Téléchargez
DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES
Finances
03/03/2010
Téléchargez
SUBVENTION A L’ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE PROTECTION CIVILE DES HAUTES ALPES (A.D.P.C. 05)
Finances
03/03/2010
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EXONERATION DE L’IMPOT SUR LES MANIFESTATIONS SPORTIVES
Finances
03/03/2010
Téléchargez
TARIF DE LOCATION AU 1ER JUIN 2010 D’UN LOGEMENT T4 AU PROREL
Finances
03/03/2010
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CLASSE DE DECOUVERTE : DEMANDE SUBVENTION
Affaires Scolaires
03/03/2010
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