Délibérations

Titre
Theme	----Affaires ScolairesCommissionCultureDélégationDélégation de Service PublicDiversFinancesIntercommunalitéMotionPatrimoinePersonnelSportsStationnementTourismeTravauxUrbanisme
Texte de la délibération
Date du conseil (AAAA-MM-JJ)

Tout sélectionner

Tout désélectionner

	PLACE ÉBERLE – ETUDE D’AMENAGEMENT & TRAVAUX - DEMANDE DE SUBVENTION	Patrimoine	03/03/2010	Téléchargez
	CONVENTION PARTENARIALE – ETUDES DES RETOMBEES ECONOMIQUES ET SOCIALES DU PATRIMOINE (ERESPA)	Patrimoine	03/03/2010	Téléchargez
	EMBAUCHE DE DENEIGEURS VOLONTAIRES POUR LA PERIODE HIVERNALE	Travaux	03/03/2010	Téléchargez
	CREATION ACCESSIBILITE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE A L’OFFICE DU TOURISME LABEL TOURISME ET HANDICAP	Travaux	03/03/2010	Téléchargez
	AUTORISATION DE VOIRIE A BUT COMMERCIAL REMISE GRACIEUSE PARTIELLE POUR LE RESTAURANT SARL DUO05	Travaux	03/03/2010	Téléchargez
	DETERMINATION DES LOGEMENTS DE FONCTION AU 1ER JUIN 2010	Personnel	03/03/2010	Téléchargez
	MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE AU 1ER AVRIL 2010	Personnel	03/03/2010	Téléchargez
	APPROBATION DU PRINCIPE DE DELEGATION – LANCEMENT DE LA PROCEDURE	Délégation de Service Public	03/03/2010	Téléchargez
	DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU RESEAU DE TRANSPORTS URBAINS	Délégation de Service Public	03/03/2010	Téléchargez
	DESIGNATION DU DIRECTEUR DE LA REGIE BRIANÇONNAISE DE L’EAU AUTONOME	Divers	03/03/2010	Téléchargez
	DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES	Finances	03/03/2010	Téléchargez
	SUBVENTION A L’ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE PROTECTION CIVILE DES HAUTES ALPES (A.D.P.C. 05)	Finances	03/03/2010	Téléchargez
	EXONERATION DE L’IMPOT SUR LES MANIFESTATIONS SPORTIVES	Finances	03/03/2010	Téléchargez
	TARIF DE LOCATION AU 1ER JUIN 2010 D’UN LOGEMENT T4 AU PROREL	Finances	03/03/2010	Téléchargez
	CLASSE DE DECOUVERTE : DEMANDE SUBVENTION	Affaires Scolaires	03/03/2010	Téléchargez
	AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET PRIVE DE LA COMMUNE MICRO-CENTRALE DU FONTENIL	Urbanisme	03/03/2010	Téléchargez
	PARTICIPATION POUR NON REALISATION D’AIRES DE STATIONNEMENT (PNRS) REVALORISATION DES TARIFS	Urbanisme	03/03/2010	Téléchargez
	CARTE D’HOTE 2010	Tourisme	03/03/2010	Téléchargez
	CONVENTION D’OBJECTIF AVEC L’OFFICE DU TOURISME	Tourisme	03/03/2010	Téléchargez
	COMPTOIR DE VENTE PATRIMOINE	Patrimoine	27/01/2010	Téléchargez
	ACTION VILLE D’ART ET D’HISTOIRE – VISITE ET COMPAGNIE CARNAVAL	Patrimoine	27/01/2010	Téléchargez
	CREATION D’UN SKATE PARC	Travaux	27/01/2010	Téléchargez
	ACCUEIL ET GRATIFICATION DES STAGIAIRES	Personnel	27/01/2010	Téléchargez
	CASINO DE JEUX DE BRIANÇON : RENOUVELLEMENT DE L’AUTORISATION DE JEUX ET ADOPTION DE LA CONVENTION PROVISOIRE DE GESTION	Délégation de Service Public	27/01/2010	Téléchargez
	DESIGNATION DU DIRECTEUR DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT (R.M.B.S.)	Divers	27/01/2010	Téléchargez
	RECENSEMENT DE LA POPULATION	Divers	27/01/2010	Téléchargez
	MODIFICATION DU CHAPITRE III - ARTICLE 19 DU REGLEMENT DE SERVICE DE LA R.B.E.A.	Divers	27/01/2010	Téléchargez
	ACHAT DE DEFIBRILLATEURS	Divers	27/01/2010	Téléchargez
	LOCAUX DU TRIBUNAL D’INSTANCE ET DU CONSEIL DES PRUD’HOMMES DE BRIANÇON	Divers	27/01/2010	Téléchargez
	PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION CULTURE EN MONTAGNE	Culture	27/01/2010	Téléchargez
	TARIFS D’ABONNEMENTS A LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE	Culture	27/01/2010	Téléchargez
	CINEMA EDEN – COMPLEMENT DE MODERNISATION DES INSTALLATIONS	Culture	27/01/2010	Téléchargez
	FOURRIERE AUTOMOBILE :CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE CCB/VILLE DE BRIANÇON	Intercommunalité	27/01/2010	Téléchargez
	CLASSE DE DECOUVERTE : DEMANDE SUBVENTION	Affaires Scolaires	27/01/2010	Téléchargez
	MOTION POUR LE MAINTIEN DES POSTES DE PROFESSEURS DES ECOLES A BRIANÇON	Motion	27/01/2010	Téléchargez
	SITUATION A HAÏTI	Motion	27/01/2010	Téléchargez
	STATIONNEMENT PAYANT - TARIFS	Stationnement	27/01/2010	Téléchargez
	REMPARTS VILLE HAUTE ETUDE PREALABLE DE MISE EN SECURITE REACTUALISATION DE L'ETUDEDE F. BOTTON 1996 DEMANDE SUBVENTION	Patrimoine	16/12/2009	Téléchargez
	CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON (SERVICE DU PATRIMOINE) ET VISA TREKKING	Patrimoine	16/12/2009	Téléchargez
	CONTRAT DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANCON (SCE DU PATRIMOINE) ET LE CASINO BARRIERE	Patrimoine	16/12/2009	Téléchargez
	LOCATION DE TOITURES DES BATIMENTS COMMUNAUX POUR LA MISE EN PLACE DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES	Travaux	16/12/2009	Téléchargez
	VENTE D’UN TRACTOPELLE	Travaux	16/12/2009	Téléchargez
	VENTE D’ACCESSOIRES POUR ENGIN DE TERRASSEMENT	Travaux	16/12/2009	Téléchargez
	ARBRE DE NOEL 2009	Personnel	16/12/2009	Téléchargez
	MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER JANVIER 2010	Personnel	16/12/2009	Téléchargez
	INDEMNITE COMPENSATRICE POUR ENTRETIEN DES VETEMENTS DE TRAVAIL A COMPTER DE L’ANNEE 2010	Personnel	16/12/2009	Téléchargez
	RECRUTEMENT D’AUXILAIRES DE VIE SCOLAIRE (AVS)	Personnel	16/12/2009	Téléchargez
	MODIFICATION ET CREATION DE TARIFS COMMUNAUX	Divers	16/12/2009	Téléchargez
	CONDITIONS DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DES FETES DU PROREL	Divers	16/12/2009	Téléchargez
	CREATION DU CONSEIL ECONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL CITOYEN	Divers	16/12/2009	Téléchargez
	EXPOSITION D’HIVER AU CENTRE D’ART CONTEMPORAIN DU 18 DECEMBRE 2009 AU 7 MARS 2010	Culture	16/12/2009	Téléchargez
	TARIF PENALITES DE RETARD A LA BIBLIOTHEQUE	Culture	16/12/2009	Téléchargez
	CINEMA VAUBAN – MODERNISATION DES INSTALLATIONS	Culture	16/12/2009	Téléchargez
	CINEMA VAUBAN - AVENANT N° 2 AU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC	Culture	16/12/2009	Téléchargez
	CINEMA EDEN - AVENANT N° 2 AU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC	Culture	16/12/2009	Téléchargez
	RENOUVELLEMENT DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC CINEMA VAUBAN	Culture	16/12/2009	Téléchargez
	RENOUVELLEMENT DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC CINEMA EDEN	Culture	16/12/2009	Téléchargez
	CONTRATS ENFANCE JEUNESSE – AVENANT 2009	Intercommunalité	16/12/2009	Téléchargez
	RENOUVELLEMENT DU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE	Intercommunalité	16/12/2009	Téléchargez
	MODIFICATIONS STATUTAIRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS – MAISON DE LA JUSTICE ET DU DROIT	Intercommunalité	16/12/2009	Téléchargez
	ATTRIBUTION DE L’INDEMNITE DE CONSEIL AU TRESORIER DE BRIANCON	Finances	16/12/2009	Téléchargez
	DECISION MODIFICATIVE N° 2 AU BUDGET PRINCIPAL ET ATELIERS RELAIS EXERCICE 2009	Finances	16/12/2009	Téléchargez
	CLOTURE DU BUDGET ANNEXE DES ATELIERS RELAIS	Finances	16/12/2009	Téléchargez
	ADMISSION EN NON VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES - BUDGET PRINCIPAL	Finances	16/12/2009	Téléchargez
	DEMANDE D’AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE : OFFICE DU TOURISME	Finances	16/12/2009	Téléchargez
	DEMANDE D’AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE : C.C.A.S	Finances	16/12/2009	Téléchargez
	DEMANDE D’AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE : ADECOHD	Finances	16/12/2009	Téléchargez
	DEMANDE D’AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE : M.J.C.	Finances	16/12/2009	Téléchargez
	SUBVENTIONS MUNICIPALES 2009 - COMPLEMENT	Finances	16/12/2009	Téléchargez
	CONVENTION D'UTILISATION ET DE GESTION DE LA STRUCTURE ARTIFICIELLE D'ESCALADE DU GYMNASE CHANCEL	Sports	16/12/2009	Téléchargez
	OFFRE PROMOTIONNELLE « CHEQUIER DECOUVERTE » DU CENTRE AQUATIQUE DE BRIANÇON	Sports	16/12/2009	Téléchargez
	VENTE LOT IMMOBILIER SIS Z.A. CHAZAL	Urbanisme	16/12/2009	Téléchargez
	INSTITUTION DU PRINCIPE DE LA PARTICIPATION POUR VOIES ET RESEAUX (PVR) SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL	Urbanisme	16/12/2009	Téléchargez
	SPECTACLE SON ET LUMIERE - 31 DECEMBRE 2009 - QUARTIER COLAUD	Tourisme	16/12/2009	Téléchargez
	DEMANDE DE CLASSEMENT DE L’OFFICE DE TOURISME	Tourisme	16/12/2009	Téléchargez
	DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES	Délégation	16/12/2009	Téléchargez
	OFFICE BRIANÇONNAIS DU TOURISME ET DU CLIMATISME : DESIGNATION DES MEMBRES DU COMITE DE DIRECTION	Délégation	16/12/2009	Téléchargez
	DESIGNATION DES MEMBRES EXTERIEURS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU C.I.P.P.A.	Délégation	16/12/2009	Téléchargez
	DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS AU SEIN DE LA R.B.E.A.	Délégation	16/12/2009	Téléchargez
	CREATION DE LA COMMISSION COMMUNALE D’ACCESSIBILITE	Commission	16/12/2009	Téléchargez
	MOTION POUR LE MAINTIEN DU COMMISSARIAT DE POLICE A BRIANÇON	Motion	16/12/2009	Téléchargez
	STATIONNEMENT PAYANT – CREATION D’UNE REGIE A AUTONOMIE FINANCIERE	Stationnement	16/12/2009	Téléchargez
	DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU CONSEIL D’EXPLOITATION DE LA REGIE MUNICIPALE DE STATIONNEMENT	Stationnement	16/12/2009	Téléchargez
	PLACE ÉBERLE – ETUDE d’AMENAGEMENT	Patrimoine	05/11/2009	Téléchargez
	CREATION DE LA MAISON DE LA JUSTICE ET DU DROIT (MJD) – MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE	Travaux	05/11/2009	Téléchargez
	CINEMA EDEN – MODERNISATION DES INSTALLATIONS	Travaux	05/11/2009	Téléchargez
	MODIFICATION DU ROND POINT DU CHAMP DE MARS – CREATION D’UN GIRATOIRE A PRIORITE A GAUCHE	Travaux	05/11/2009	Téléchargez
	ACQUISITION D’UN VEHICULE POLYVALENT PERMETTANT LE RENFORCEMENT DE LA DESSERTE DES HAMEAUX ET DU QUARTIER HISTORIQUE	Travaux	05/11/2009	Téléchargez
	ACQUISITION D’UN VEHICULE POIDS LOURDS PERMETTANT LE DESENCLAVEMENT DES HAMEAUX	Travaux	05/11/2009	Téléchargez
	CHEF DE PROJET UNESCO – DEMANDE DE SUBVENTION	Personnel	05/11/2009	Téléchargez
	COUPE AFFOUAGERE 2009	Divers	05/11/2009	Téléchargez
	INDEXATION DES TARIFS DE L’EAU DE LA RBEA	Divers	05/11/2009	Téléchargez
	TRANSFERT DE COMPETENCES RELATIVE A LA MAISON DE LA JUSTICE ET DU DROIT A LA CCB	Intercommunalité	05/11/2009	Téléchargez
	REPRISE SUR PROVISION – DOSSIER SAUR	Finances	05/11/2009	Téléchargez
	ETALEMENT DE LA CHARGE DES INDEMNITES SAUR FINANCEES PAR L’EMPRUNT	Finances	05/11/2009	Téléchargez
	BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2009	Finances	05/11/2009	Téléchargez
	CENTRE DE CONGRES – ETUDE D’OPPORTUNITE – DEMANDE DE SUBVENTION	Finances	05/11/2009	Téléchargez
	ANNULATION DE TITRE SALON DE L’AUTO DU LIONS CLUB	Finances	05/11/2009	Téléchargez
	DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS	Finances	05/11/2009	Téléchargez

Cochez les fichiers qui vous interressent et cliquez sur le bouton suivant pour les télécharger en un seul fichier .zip