Délibérations

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	FORTIFICATIONS VAUBAN PATRIMOINE MONDIAL DE L’UNESCO - CREATION LIVRET TACTILE – MECENAT FONDATION EDF DIVERSITERRE	Patrimoine	05/07/2010	Téléchargez
	EXPOSITION « LE CHANT DU HORS CHAMP, REGARDS CROISES SUR LE PAYSAGE DES HAUTES ALPES » - CONVENTION DE PARTENARIAT	Patrimoine	05/07/2010	Téléchargez
	CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX MONT-DAUPHIN	Patrimoine	05/07/2010	Téléchargez
	COMPTOIR DE VENTE LIBRAIRIE - SERVICE DU PATRIMOINE	Patrimoine	05/07/2010	Téléchargez
	REALISATION D’UN AUVENT A L’ECOLE DE PONT DE CERVIERES	Travaux	05/07/2010	Téléchargez
	MODIFICATION REGIME INDEMNITAIRE AU 1ER JUILLET 2010 – INDEMNITE D’EXERCICE DES MISSIONS DE PREFECTURE (I.E.M.P.)	Personnel	05/07/2010	Téléchargez
	: MODIFICATION REGIME INDEMNITAIRE AU 1ER JUILLET 2010 – INDEMNITES FORFAITAIRES POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES (I.F.T.S.	Personnel	05/07/2010	Téléchargez
	MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER JUILLET 2010	Personnel	05/07/2010	Téléchargez
	PRISE EN CHARGE VISITE MEDICALE DES TITULAIRES DU PERMIS POIDS LOURDS	Personnel	05/07/2010	Téléchargez
	APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE SETUMONT	Divers	05/07/2010	Téléchargez
	TARIF DE LOCATION AU 1ER SEPTEMBRE D’UN LOGEMENT T3 A L’ECOLE MATERNELLE DE PONT DE CERVIERES	Finances	05/07/2010	Téléchargez
	ORGANISATION DU SEMI MARATHON NEVACHE-BRIANÇON DIMANCHE 15 AOUT 2010	Sports	05/07/2010	Téléchargez
	ADMISSION DE LA PROCEDURE D’URGENCE	Sports	05/07/2010	Téléchargez
	SAEMS LES DIABLES ROUGES : CONCOURS FINANCIER TRIENNAL	Sports	05/07/2010	Téléchargez
	ACQUISITION D’UN BIEN VACANT ET SANS MAITRE – PARCELLE E 1574 SISE A SAINT BLAISE	Urbanisme	05/07/2010	Téléchargez
	ANNULATION VENTE TERRAIN COMMUNAL STE MOUNTAIN SPORTS CONCEPT-O’VIVE REPRESENTEE PAR M. NIOBE PARC AW 446 CA SUD	Urbanisme	05/07/2010	Téléchargez
	REMISE GRACIEUSE PENALITES RETARD REGLEMENT TAXES D’URBANISME ASSOCIATION A.A.E.I.H. REPRESENTEE PAR M. GILLIARD C	Urbanisme	05/07/2010	Téléchargez
	INSTITUTION D’UNE SERVITUDE ADMINISTRATIVE – PC N° 005.023. 10H0001	Urbanisme	05/07/2010	Téléchargez
	STATIONNEMENT PAYANT - TARIFS	Stationnement	05/07/2010	Téléchargez
	R.B.E.A. : PARTICIPATION TRAVAUX SUR RESEAUX	Divers	29/05/2010	Téléchargez
	PROGRAMME D’ACTIVITES 2010 DU SERVICE DU PATRIMOINE – DEMANDE DE SUBVENTION	Patrimoine	19/05/2010	Téléchargez
	CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON (SERVICE DU PATRIMOINE) ET VISA TREKKING	Patrimoine	19/05/2010	Téléchargez
	CINEMA VAUBAN – MODERNISATION DES INSTALLATIONS	Travaux	19/05/2010	Téléchargez
	DENOMINATION DU CARREFOUR DU CHABERTON (FORT DES NUAGES)	Divers	19/05/2010	Téléchargez
	MODIFICATION DES STATUTS DE LA RBEA	Divers	19/05/2010	Téléchargez
	MODIFICATION DES TARIFS DE L’EAU	Divers	19/05/2010	Téléchargez
	PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU RESEAU EUROPEEN DES VILLES SANTE	Divers	19/05/2010	Téléchargez
	TARIF DE L’ATELIER MUNICIPAL DES BEAUX ARTS - SAISON 2010-2011	Culture	19/05/2010	Téléchargez
	REMP’ARTS : FESTIVAL DES ACTEURS LOCAUX	Culture	19/05/2010	Téléchargez
	EXPOSITION D’ETE AU CENTRE D’ART CONTEMPORAIN DU 3 JUILLET AU 5 SEPTEMBRE 2010	Culture	19/05/2010	Téléchargez
	FESTIVAL FORT EN FETE JUILLET 2010 : EVENEMENT ARTISTIQUE, PARTICIPATIF ET FESTIF	Culture	19/05/2010	Téléchargez
	EXPOSITION DES TRAVAUX D’ELEVES DE L’ECOLE DES BEAUX ARTS AU CENTRE D’ART CONTEMPORAIN	Culture	19/05/2010	Téléchargez
	CINEMA L’EDEN : AVENANT N°3 AU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC	Culture	19/05/2010	Téléchargez
	CINEMA VAUBAN : AVENANT N° 3 AU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC	Culture	19/05/2010	Téléchargez
	RENOUVELLEMENT DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC CINEMA LE VAUBAN	Culture	19/05/2010	Téléchargez
	VENTE DE LIVRES DE LA BIBLIOTHEQUE	Culture	19/05/2010	Téléchargez
	APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2009 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DES ATELIERS RELAIS	Finances	19/05/2010	Téléchargez
	APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L’EXERCICE 2009 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DES ATELIERS RELAIS	Finances	19/05/2010	Téléchargez
	AFFECTATION DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2009 – BUDGET PRINCIPAL	Finances	19/05/2010	Téléchargez
	DEMANDE DE SOUTIEN DU FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES TOUCHEES PAR LE REDEPLOIEMENT TERRITORIAL DES ARMEES	Finances	19/05/2010	Téléchargez
	CONVENTION DE FORFAIT COMMUNAL AVEC L’ECOLE PRIVEE CARLHIAN RIPPERT	Affaires Scolaires	19/05/2010	Téléchargez
	ORGANISATION DES INTERNATIONAUX D’ESCALADE BRIANÇON/SERRE-CHEVALIER PRE EVENEMENT COUPE DU MONDE ET D’UNE COUPE ...	Sports	19/05/2010	Téléchargez
	CENTRE DE MEDECINE SPORTIVE : DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL POUR L’ANNEE 2010	Sports	19/05/2010	Téléchargez
	REMISE GRACIEUSE DE PENALITES DE RETARD DE REGLEMENT DE TAXES D’URBANISME A M. ESCALLIER PAUL (SCI MDGR)	Urbanisme	19/05/2010	Téléchargez
	REVISION SIMPLIFIEE DU PLU: PARCELLE AD N° 147	Urbanisme	19/05/2010	Téléchargez
	REVISION SIMPLIFIEE DU PLU: PARCELLE AH 145	Urbanisme	19/05/2010	Téléchargez
	SUPPRESSION DE L’EMPLACEMENT RESERVE N° 27 DU PLU	Urbanisme	19/05/2010	Téléchargez
	ALIMENTATION EN EAU DES GARGOUILLES	Travaux	29/04/2010	Téléchargez
	SCHEMA DIRECTEUR DEPARTEMENTAL D’ALIMENTATION EN EAU POTALBLE : CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION ET L’UTILISATION D	Divers	29/04/2010	Téléchargez
	MODIFICATION DES TARIFS DE L’EAU	Divers	29/04/2010	Téléchargez
	R.B.E.A. : PROGRAMME PREVISIONNEL TRAVAUX ANNEE 2010	Divers	29/04/2010	Téléchargez
	CONTRAT DE REDYNAMISATION DES SITES DE DEFENSE – AVENANT N° 1	Développement local economique et touristique	29/04/2010	Téléchargez
	CONTRAT DE REDYNAMISATION DES SITES DE DEFENSE – ETUDE RELATIVE A LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE ET AU DEVELOPPEMENT DE	Développement local economique et touristique	29/04/2010	Téléchargez
	CONTRAT DE REDYNAMISATION DES SITES DE DEFENSE – AMELIORATION DE L’OFFRE DE STATIONNEMENT POUR UN MEILLEUR USAGE DES TRA	Développement local economique et touristique	29/04/2010	Téléchargez
	CONTRAT DE REDYNAMISATION DES SITES DE DEFENSE – AMENAGEMENT DE REAPPROPRIATION TOURISTIQUE DU SECTEUR DU CHAMP DE MARS	Développement local economique et touristique	29/04/2010	Téléchargez
	AMENAGEMENT DU PARC DE STATIONNEMENT DU CHAMP DE MARS - TRAVAUX	Travaux	31/03/2010	Téléchargez
	RENOVATION DE LA SALLE DES ASSOCIATIONS AU THEATRE LE CADRAN	Travaux	31/03/2010	Téléchargez
	ALIMENTATION EN EAU DES GARGOUILLES	Travaux	31/03/2010	Téléchargez
	MODIFICATION DE L’ORGANIGRAMME DES PERSONNELS TITULAIRES ET AUXILIAIRES AU 1ER AVRIL 2010	Personnel	31/03/2010	Téléchargez
	CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE CCAS DE BRIANÇON, A COMPTER DU 15/04/2010	Personnel	31/03/2010	Téléchargez
	R.B.E.A. : PROPORTIONNALITE DE L’ABONNEMENT AU DEBIT DU COMPTEUR	Divers	31/03/2010	Téléchargez
	R.B.E.A. : AUGMENTATION DES TARIFS BORDEREAU TRAVAUX ANNEE 2010 - MODIFICATION ET CREATION DE POSTES SUPPLEMENTAIRES	Divers	31/03/2010	Téléchargez
	R.B.E.A. : DISSOLUTION DE LA REGIE	Divers	31/03/2010	Téléchargez
	PROJET DE MICRO CENTRALE DU FONTENIL (PARCELLE B 1140)	Divers	31/03/2010	Téléchargez
	PROJET DE CREATION D'UNE CHAMBRE FUNERAIRE A BRIANÇON, RUE DES FONTAINIERS AU CENTRE D'ACTIVITES SUD	Divers	31/03/2010	Téléchargez
	RECTIFICATION SUR LA DELIBERATION DU 16 DECEMBRE 2009 : MODIFICATION ET CREATION DE TARIFS COMMUNAUX	Divers	31/03/2010	Téléchargez
	AUTORISATION DE VOIRIE A BUT COMMERCIAL ANNULATION TITRE EXECUTOIRE N° 2401 BROCANTE/DEPOT VENTE -ANTIQUITE MME VAUCHER	Divers	31/03/2010	Téléchargez
	ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL	Divers	31/03/2010	Téléchargez
	EXPOSITION DE PEINTURE AU CENTRE D’ART CONTEMPORAIN	Culture	31/03/2010	Téléchargez
	REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2009	Finances	31/03/2010	Téléchargez
	BUDGET PRIMITIF 2010 – BUDGET PRINCIPALf	Finances	31/03/2010	Téléchargez
	BUDGET PRIMITIF 2010 – REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT	Finances	31/03/2010	Téléchargez
	TAUX D’IMPOSITION 2010 DES 3 TAXES DIRECTES LOCALES	Finances	31/03/2010	Téléchargez
	OPTION POUR LE REGIME DES PROVISIONS BUDGETAIRES	Finances	31/03/2010	Téléchargez
	CONSTITUTION D’UNE PROVISION POUR LITIGES	Finances	31/03/2010	Téléchargez
	DUREE D’AMORTISSEMENT DU CHALET DE PRALONG	Finances	31/03/2010	Téléchargez
	SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES DIVERS	Finances	31/03/2010	Téléchargez
	SUBVENTION MUNICIPALE AU CCAS	Finances	31/03/2010	Téléchargez
	SUBVENTION MUNICIPALE A L’OFFICE DU TOURISME	Finances	31/03/2010	Téléchargez
	CONVENTION COMMUNE – CENTRE HOSPITALIER DES ESCARTONS : REPAS SCOLAIRES	Affaires Scolaires	31/03/2010	Téléchargez
	INTERNATIONAUX D’ESCALADE BRIANCON/SERRE-CHEVALIER – PRE-EVENEMENT COUPE DU MONDE	Sports	31/03/2010	Téléchargez
	MISE EN PLACE D’UNE AIDE EN FAVEUR DE L’ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE EN APPUI DU PASS-FONCIER	Urbanisme	31/03/2010	Téléchargez
	BRIANÇON CAPITALE DES ESCARTONS : A LA RENCONTRE DES TRADITIONS POPULAIRES DE NOS MONTAGNES - DIMANCHE 27 JUIN 2010	Tourisme	31/03/2010	Téléchargez
	FETE MEDIEVALE CITE VAUBAN DU 3 ET 4 JUILLET 2010	Tourisme	31/03/2010	Téléchargez
	PLACE ÉBERLE – ETUDE D’AMENAGEMENT & TRAVAUX - DEMANDE DE SUBVENTION	Patrimoine	03/03/2010	Téléchargez
	CONVENTION PARTENARIALE – ETUDES DES RETOMBEES ECONOMIQUES ET SOCIALES DU PATRIMOINE (ERESPA)	Patrimoine	03/03/2010	Téléchargez
	EMBAUCHE DE DENEIGEURS VOLONTAIRES POUR LA PERIODE HIVERNALE	Travaux	03/03/2010	Téléchargez
	CREATION ACCESSIBILITE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE A L’OFFICE DU TOURISME LABEL TOURISME ET HANDICAP	Travaux	03/03/2010	Téléchargez
	AUTORISATION DE VOIRIE A BUT COMMERCIAL REMISE GRACIEUSE PARTIELLE POUR LE RESTAURANT SARL DUO05	Travaux	03/03/2010	Téléchargez
	DETERMINATION DES LOGEMENTS DE FONCTION AU 1ER JUIN 2010	Personnel	03/03/2010	Téléchargez
	MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE AU 1ER AVRIL 2010	Personnel	03/03/2010	Téléchargez
	APPROBATION DU PRINCIPE DE DELEGATION – LANCEMENT DE LA PROCEDURE	Délégation de Service Public	03/03/2010	Téléchargez
	DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU RESEAU DE TRANSPORTS URBAINS	Délégation de Service Public	03/03/2010	Téléchargez
	DESIGNATION DU DIRECTEUR DE LA REGIE BRIANÇONNAISE DE L’EAU AUTONOME	Divers	03/03/2010	Téléchargez
	DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES	Finances	03/03/2010	Téléchargez
	SUBVENTION A L’ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE PROTECTION CIVILE DES HAUTES ALPES (A.D.P.C. 05)	Finances	03/03/2010	Téléchargez
	EXONERATION DE L’IMPOT SUR LES MANIFESTATIONS SPORTIVES	Finances	03/03/2010	Téléchargez
	TARIF DE LOCATION AU 1ER JUIN 2010 D’UN LOGEMENT T4 AU PROREL	Finances	03/03/2010	Téléchargez
	CLASSE DE DECOUVERTE : DEMANDE SUBVENTION	Affaires Scolaires	03/03/2010	Téléchargez

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