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Délibérations
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Compte rendu audio (FICHIER VOLUMINEUX)Compte rendu audio25/01/2012
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DEMANDE DE SUBVENTION ECOLE PONT-DE-CERVIERES : CLASSE DE DECOUVERTEAffaires Scolaires21/12/2011
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DEMANDE DE SUBVENTION ECOLE SAINT-BLAISE : CLASSE DE DECOUVERTEAffaires Scolaires21/12/2011
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Compte rendu audio (FICHIER VOLUMINEUX)Compte rendu audio21/12/2011
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CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION CULTURES DU C¼UR ALPES DU SUD - ANNEE 2012Culture21/12/2011
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MARCHE CONDUITE ENTRETIEN CHAUFFERIES BATIMENTS COMMUNAUX. AVENANT N°5 - SUPPRESSION BATIMENT DE LA MJC- ECOLE MUSIQUEDivers21/12/2011
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MISE À DISPOSITION DU LOT N°103 SIS COPROPRIETE LE RELAIS DE LA GUISANE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION AVENTURES 05Divers21/12/2011
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MISE A DISPOSITION DU PREAU COUVERT DE L'ECOLE ORONCE FINE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION « GRAINES DE SCENES »Divers21/12/2011
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PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE DES HAUTES ALPESDivers21/12/2011
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PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE DES HAUTES ALPES. PORTIONS D'ITINERAIRE FORET DOMANIALEDivers21/12/2011
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DOMICIL - REAMENAGEMENT DE L'EMPRUNT GARANTI N°254459Finances21/12/2011
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DOMICIL - REAMENAGEMENT DE L'EMPRUNT GARANTI N°254553Finances21/12/2011
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DOMICIL - REAMENAGEMENT DE L'EMPRUNT GARANTI N°264717Finances21/12/2011
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INSTAURATION REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR DES OUVRAGES DE DISTRIBUTION D'EAU ET D'ASSAINISSEMENTFinances21/12/2011
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DECISION MODIFICATION N° 2 - BUDGET PRINCIPALFinances21/12/2011
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CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANCON ET L'ECOLE DU SKI FRANCAIS DE BRIANCONPatrimoine21/12/2011
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MODIFICATION DES QUOTAS D'AVANCEMENT DE GRADE A COMPTER DU 1ER JANVIER 2012Personnel21/12/2011
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MODIFICATION DU PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAILPersonnel21/12/2011
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MODIFICATION DE L'ORGANIGRAMME (TABLEAU DES EFFECTIFS) DU PERSONNEL TITULAIRE ET AUXILIAIRE AU 1ER FEVRIER 2012Personnel21/12/2011
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CREATION D'UN EMPLOI SOUS CONTRAT AIDE (CAE) POUR LE SERVICE CULTURELPersonnel21/12/2011
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AVIS DE LA COMMUNE DE BRIANCON SUR LES PROJETS DE SCHEMAS CONSTITUTIFS DU PROJET REGIONAL DE SANTESocial21/12/2011
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CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU BATIMENT N°28 - SKATE PARK - A L'ASSOCIATION « LE PROJET BERWICK »Sports21/12/2011
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TARIF LOCATION 01/12/2011LOCAUX CHALET DE PRALONG & MISE A DISPOSITION PROFIT SOCIETE SERRE-CHEVALIER VALLEYTarifs21/12/2011
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MODIFICATION ET CREATION DE TARIFS COMMUNAUX - SERVICE DES FETESTarifs21/12/2011
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MODIFICATION ET CREATION DE TARIFS COMMUNAUX - DROITS DE PLACETarifs21/12/2011
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MODIFICATION REDEVANCE TAXIS - ANNEE 2012Tarifs21/12/2011
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PLAN DE FINANCEMENT POUR LA REALISATION D'UN DOCUMENT DE COMMUNICATION CONCERNANT LA VALORISATION DES SITES FORTIFIESUrbanisme21/12/2011
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ADHESION AU C.A.U.EUrbanisme21/12/2011
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CONVENTION D'INTERVENTION FONCIERE AVEC LA SAFER PROMESSE D'ACHAT ET ACQUISITION DE LA PARCELLE SECTION B N°0935Urbanisme21/12/2011
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CONVENTION D'INTERVENTION FONCIERE AVEC LA SAFER PROMESSE D'ACHAT ET ACQUISITION DE LA PARCELLE SECTION E N°1214 ...Urbanisme21/12/2011
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CONVENTION DE MISE EN RESERVE FONCIEREUrbanisme21/12/2011
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CESSION DE LA PARCELLE N°AM 331 (ancien transformateur des Artaillauds) et cession partielle n°AM 376Urbanisme21/12/2011
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Compte rendu audio (FICHIER VOLUMINEUX)Compte rendu audio16/11/2011
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SETB CASINO DE JEUX / APPROBATION RAPPORT C.C.S.P.L. EXERCICE 2010Délégation de Service Public16/11/2011
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CINEMA EDEN / APPROBATION RAPPORT C.C.S.P.L. EXERCICE 2010Délégation de Service Public16/11/2011
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CINEMA VAUBAN / APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2010Délégation de Service Public16/11/2011
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TRANSPORTS URBAINS BRIANÇONNAIS / APPROBATION RAPPORT C.C.S.P.L. EXERCICE 2010Délégation de Service Public16/11/2011
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VERT MARINE / APPROBATION RAPPORT C.C.S.P.L. EXERCICE 2010Délégation de Service Public16/11/2011
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MISE A DISPOSITION DU LOT N° 107, SIS COPROPRIETE « LE RELAIS DE LA GUISANE », AU PROFIT DE L'OFFICE DU TOURISMEDivers16/11/2011
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TARIF DE LOCATION AU 1ER DECEMBRE 2011 D'UN LOCAL SIS AU CHALET DE PRALONG ET MISE A DISPOSITION AU PROFIT DE L'E.S.FDivers16/11/2011
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CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE - PAVILLON DU CHAMP DE MARSDivers16/11/2011
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CONVENTION MISE DISPOSITION D'UN LOGEMENT T3 (DROITE), SIS AU PAVILLON CHAMP DE MARS, AU PROFIT 'ASSOCIATION A.L.P.E.'Divers16/11/2011
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AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE BRIANÇON/SA LES DIABLES ROUGES POUR LA SAISON SPORTIVE 2011/2012Finances16/11/2011
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DECISION MODIFICATION N° 1 - BUDGET PRINCIPALFinances16/11/2011
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PETITE ENFANCE : AVENANT AU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE LIANT LA CCB ET L'ENSEMBLE DES COMMUNESIntercommunalité16/11/2011
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MISE A DISPOSITION DU BATIMENT N° 007 SIS QUARTIER BERWICK AU PROFIT DE LA CCBIntercommunalité16/11/2011
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ADMISSION DE LA PROCEDURE D'URGENCEJuridique16/11/2011
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CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKINGPatrimoine16/11/2011
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CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LA SOCIETE CHALETS LUMIERE ET BOISPatrimoine16/11/2011
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CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE GUIDES CONFERENCIERS AUPRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAISPersonnel16/11/2011
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ORGANISATION DU DENEIGEMENT HIVER 2011-2012Personnel16/11/2011
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ARBRE DE NOËL 2011 POUR LES ENFANTS DU PERSONNEL MUNICIPAL ET REMISE DE CADEAUX AUX RETRAITES DES SERVICES MUNICIPAUXPersonnel16/11/2011
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SECOURS SUR PISTES : TARIFS 2011/2012Sports16/11/2011
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MODIFICATION DES TARIFS DE STATIONNEMENTStationnement16/11/2011
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TAXE D'AMENAGEMENT : FIXATION DU TAUX DE LA TAXE D'AMENAGEMENT ET EXONERATION FACULTATIVEUrbanisme16/11/2011
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APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 2 DU PLUUrbanisme16/11/2011
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APPROBATION DE LA REVISION SIMPLIFIEE N° 2 DU PLUUrbanisme16/11/2011
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MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 3 DU PLU - REDUCTION DE LA TAILLE D'UN EMPLACEMENT RESERVEUrbanisme16/11/2011
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APPROBATION DE LA REVISION SIMPLIFIEE N° 3 DU PLUUrbanisme16/11/2011
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APPROBATION DE LA REVISION SIMPLIFIEE N° 4 DU PLUUrbanisme16/11/2011
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LANCEMENT DE LA PROCEDURE D'UN BIEN PRESUME VACANT ET SANS MAITRE - PARCELLE AC 231 SISE A FORTVILLEUrbanisme16/11/2011
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ACQUISITION PAR LA COMMUNE D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE AS 33 EMPIETANT SUR LA RUE ANCIEN QUAI MILITAIREUrbanisme16/11/2011
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DESAFFECTION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DES PARTIES DE PARCELLES AR N° 173 ET AR 3 - ZAC DURANCEUrbanisme16/11/2011
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DEMANDE DE SUBVENTION ECOLE ORONCE FINE : CLASSE DE DECOUVERTEAffaires Scolaires20/10/2011
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RESIDENCE D'ECRITURE D'UN CONTE : CONVENTION DE PARTENARIATCulture20/10/2011
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ATELIERS BANDE DESSINEECulture20/10/2011
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EXPOSITION D'HIVER AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN DU 16 DECEMBRE 2011 AU 4 MARS 2012Culture20/10/2011
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REALISATION D'UNE VOIE VERTE DANS LE CADRE DU PADS (PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDARITE)Développement durable20/10/2011
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REMISE A JOUR DE LA LISTE DES VOIES SUR LA COMMUNEDivers20/10/2011
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TARIF DE LOCATION AU 01/11/2011 DE LOGEMENTS SIS A LA CURE DE PONT DE CERVIERES ET MISE A DISPOSITION AU PROFIT DU CCAS Divers20/10/2011
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CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE DU CHAMP DE TIR DES TETESDivers20/10/2011
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MISE A DISPOSITION SALLE POLYVALENTE ECOLE PRIMAIRE JOSEPH CHABAS AU PROFIT DE CLUBS ET/OU D'ASSOCIATIONS BRIANCONNAISDivers20/10/2011
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INFORMATION AU CONSEILDivers20/10/2011
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ADMISSION EN NON VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES - BUDGET PRINCIPALFinances20/10/2011
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NOUVEAUX OUVRAGES AU CATALOGUE DU COMPTOIR DE VENTE PATRIMOINEPatrimoine20/10/2011
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CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE CCAS AU 1ER NOVEMBRE 2011Personnel20/10/2011
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MODIFICATION DE L'ORGANIGRAMME (TABLEAU DES EFFECTIFS) DU PERSONNEL TITULAIRE ET AUXILIAIRE AU 1ER NOVEMBRE 2011Personnel20/10/2011
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RECRUTEMENT DE VACATAIRES POUR LA SECURITE AUX ABORDS DES ECOLESPersonnel20/10/2011
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CLASSEMENT DE L'OFFICE DE TOURISME DE BRIANÇON EN CATEGORIE IITourisme20/10/2011
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MISE EN PLACE D'UN CHANTIER-ECOLE D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - CONVENTION DE PARTENARIAT 2011Travaux20/10/2011
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COMPOSITION DU JURY DE CONCOURS D'URBANISME « C¼UR DE VILLE »Urbanisme20/10/2011
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CRSD : PLAN FINANCEMENT DES ETUDES - MISSION DE MAITRISE D'¼UVRE - PROJET DE REQUALIFICATION DU SECTEUR DU CHAMP DE MARSUrbanisme20/10/2011
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TRAVAUX DE REMPLACEMENT D'UN POSTE DE TRANSFORMATION HTA/BTA - FONTCHRISTIANE - CONVENTIONS DE SERVITUDE AVEC EDSBUrbanisme20/10/2011
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10EME FESTIVAL DU CONTE DE MONT-DAUPHIN - CONVENTION DE PARTENARIAT 2011Culture14/09/2011
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AJOUT D'UN TARIF D'ABONNEMENT A LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALECulture14/09/2011
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CONVENTION REGIONALE AMENAGEMENT DURABLE SOLIDAIRE ESPACE « VALLEE DE LA GUISANE » ENTRE REGION, SIVM SERRE CHEVALIER...Divers14/09/2011
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TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE - FIXATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR UNIQUEFinances14/09/2011
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AUTORISATION DE VOIRIE A BUT COMMERCIAL : REMISE GRACIEUSE PARTIELLEFinances14/09/2011
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BAISSE DU MONTANT DE LA CAUTION POUR MISE A DISPOSITION DE TELECOMMANDESFinances14/09/2011
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COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS : REMPLACEMENT D'UN CONSEILLER DEMISSIONNAIREIntercommunalité14/09/2011
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TARIFS SKI JEUNES SAISON 2011/2012 : FORFAIT SKI SERRE CHEVALIER ET OLYMPIQUE JEUNESSports14/09/2011
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CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE DE BRIANÇON ET LA SASP LES DIABLES ROUGES POUR LA SAISON SPORTIVE 2011-2012Sports14/09/2011
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TARIFS CENTRE AQUATIQUE ET DE LOISIRS ET PATINOIRESports14/09/2011
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CONVENTION NAVETTE SKIEUR 2011/2012Tourisme14/09/2011
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MODERNISATION DES INSTALLATIONS DU CINEMA EDEN - MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENTTravaux14/09/2011
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CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE, GRATUITE ET REVOCABLE DU DOMAINE PUBLICUrbanisme14/09/2011
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CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LA PARCELLE COMMUNALE E 737 A SAINT-BLAISEUrbanisme14/09/2011
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AUTORISATION DE LOCALISATION D'UNE INSTALLATION CLASSEE SUR LA PARCELLE CADASTREE AX N° 106Urbanisme14/09/2011
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REMISE GRACIEUSE DE PENALITES DE RETARD DE REGLEMENT DE TAXES D'URBANISME A MME NADINE BUFFAUMENEUrbanisme14/09/2011
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COMPROMIS DE VENTE ENTRE LA COMMUNE ET LA SOCIETE « ASSET ARCHITECTURE » CONCERNANT LA CESSION DE DEUX LOTSUrbanisme14/09/2011
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