Les délibérations

  • Majoration des indemnités votées après la répartition de l’enveloppe indemnitaire globale.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
    Lire la suite
  • Tarifs service du patrimoine.

    Patrimoine
    29 juillet 2020
    Lire la suite
  • Adhésion à IT 05

    Commande publique
    29 juillet 2020
    Lire la suite
  • Délégations au Maire pour exercer au nom de la commune les attributions indiquées à l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
    Lire la suite
  • Constitution d'un groupement de commande avec la CCB pour un marché de fourniture d'électricité (abonnements de puissance < 36kVA).

    Intercommunalité
    29 juillet 2020
    Lire la suite
  • Création des commissions communales et désignation des représentants.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
    Lire la suite
  • Avenant n°16 à la DSP transports - Mise en place d'un service de petit train touristique

    Transports
    29 juillet 2020
    Lire la suite
  • Désignation des représentants de la commune au sein de divers organismes.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
    Lire la suite
  • Convention d’occupation relative à l’utilisation du centre aquatique – Cours de natation à titre privé.

    Sports
    29 juillet 2020
    Lire la suite
  • Désignation des représentants de la commune au sein de la commission communale d’accessibilité.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
    Lire la suite
  • Avenant à la convention de mise à disposition a titre précaire et révocable d’un garage de la base de canoë-kayak au profit de l’association « Briançon family kayak »

    Sports
    29 juillet 2020
    Lire la suite
  • Création d’une commission pour l’attribution des titres d’occupation privative du domaine public soumis à l’ordonnance du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques et désignation des représentants.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page