Les délibérations

  • Compte administratif 2021 - Budget principal

    Finances
    03 juin 2022
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  • Compte administratif 2021 - Budget annexe RMBS

    Finances
    03 juin 2022
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  • Budget supplémentaire 2022 - Budget principal

    Finances
    03 juin 2022
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  • Budget supplémentaire 2022 - Budget annexe RMBS

    Finances
    03 juin 2022
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  • Représentation de la Ville de Briançon

    Institution et vie politique
    03 juin 2022
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  • Déclassement et cession d’une emprise du domaine public communal – parcelle F184

    Urbanisme
    03 juin 2022
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  • Mise à disposition du domaine public : convention au profit de l’association "Atelier Cyclonique"

    Baux et conventions
    01 juin 2022
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  • Dialogue compétitif / groupe froid – patinoire : indemnisation des candidats

    Finances
    01 juin 2022
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  • Échanges de caves – 23 av. de la République

    Urbanisme
    01 juin 2022
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  • Centre de loisirs /services périscolaires : harmonisation de la politique tarifaire

    Affaires Scolaires
    01 juin 2022
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  • Reprise en régie directe autonome de l'exploitation du centre d'oxygénation

    Finances
    01 juin 2022
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  • Appui financier au ravalement de façades

    Urbanisme
    01 juin 2022
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