Les délibérations

  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    18 décembre 2019
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  • Secours sur piste, tarifs remboursements prestataires saison 2019/2020.

    Sports
    13 novembre 2019
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  • Désaffection et déclassement d’environ 45 m² du domaine public jouxtant la parcelle AE 222 et cession – La vachère.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
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  • Cession de la parcelle communale C 1408.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
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  • Convention de partenariat entre la commune de Briançon et la SA «Les diables Rouges» saison sportive 2019/2020.

    Sports
    13 novembre 2019
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  • Demande de distraction du régime forestier – AM 408 partielle.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
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  • Demande de remboursement d’abonnement pour motif légitime.

    Sports
    13 novembre 2019
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  • Régularisation d’une vente et demande de distraction – Parcelle AM 406.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    13 novembre 2019
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  • Convention de mise à disposition des stands de tir 10, 25 et 50 m au profit de l’Etoile sportive Briançonnaise tir (ESB).

    Sports
    13 novembre 2019
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  • Convention de partenariat avec l’association des communes forestières des Hautes-Alpes - Appui à la mise en œuvre de bois certifié bois des alpes™.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
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  • ARCHIVES – Restauration et numérisation de documents d'archives – Demandes de subventions.

    Culture
    13 novembre 2019
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