Les délibérations

  • Les Offenbachiades 2019 – Convention d'objectifs et de moyens.

    Culture
    27 mars 2019
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  • Convention de mise à disposition d'un bureau du centre médico sportif au profit de Messieurs Olivier MIREUR et Laurent CHAMBOST, médecins agréés.

    Sports
    27 mars 2019
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  • Avenant n°1 à la convention dépôt-vente à l'office de tourisme intercommunal de Serre Chevalier Briançon.

    Patrimoine
    27 mars 2019
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  • Convention de mise à disposition d'un local situe dans la conciergerie des Sagnes au profit du club de football « Olympique Briançon Se_2212

    Sports
    27 mars 2019
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  • Création et révision des autorisations de programme et des crédits de paiement pour 2019.

    Finances
    27 mars 2019
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  • Comptoir de vente - Mise à jour du catalogue

    Patrimoine
    27 mars 2019
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  • Tarifs 2019 école municipale de la culture.

    Sports
    27 mars 2019
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  • Ajustement de la provision pour contentieux - Exercice 2019.

    Finances
    27 mars 2019
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  • Remboursement croisé commune/CCAS des frais de personnel 2019

    Finances
    30 janvier 2019
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  • Campagne photographique gardiens des cimes - Demande de subventions.

    Patrimoine
    30 janvier 2019
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  • Avenant n°2 à la convention d'occupation précaire et révocable du 31/07/2018 d'un logement au profit du centre hospitalier des Escarton_2153

    Baux et conventions
    30 janvier 2019
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  • Construction de la couverture du mur d'escalade du parc des sports - Demande de subventions.

    Travaux
    30 janvier 2019
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