Les délibérations

  • Convention de mise à disposition à titre précaire et révocable de locaux sis à central parc au profit de l'association « AU COIN DU JEU »

    Baux et conventions
    14 novembre 2018
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  • Programme national action cœur de ville: Approbation de la convention cadre pluriannuelle.

    Urbanisme
    02 octobre 2018
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  • Convention de mutualisation de prestations entre la communauté de communes du Briançonnais et la commune de Briançon.

    Intercommunalité
    02 octobre 2018
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  • Espace Sud: Cession de la parcelle communale AX n°454 - Modification de l'emprise cédée parcelle AX n°328.

    Urbanisme
    02 octobre 2018
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  • Création d'une commission pour l'attribution des titres d'occupation privative du domaine public soumis à l'ordonnance du 19 avril 2017_2106

    Commission
    02 octobre 2018
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  • SPL ESHD - Approbation de la modification des statuts.

    Délégation de Service Public
    02 octobre 2018
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  • Désignation de représentants de la commune au sein du CIPPA.

    Délégation
    02 octobre 2018
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  • SPL AREA PACA - Approbation du rapport des élus à leur collectivité.

    Délégation de Service Public
    02 octobre 2018
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  • Avenant n°15 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transports urbains de Briançon – Création d'un_2093

    Transports
    02 octobre 2018
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  • Mise à disposition d'un logement au profit d'une maison d'enfants pour permettre l'accueil des familles des enfants et des adolescents _2094

    Baux et conventions
    02 octobre 2018
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  • Mise à disposition d'un logement T2 duplex sis immeuble les templiers au profit d'un pompier volontaire - Convention.

    Baux et conventions
    02 octobre 2018
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  • Avenant n°1 à la convention d'occupation précaire et révocable du 31/07/2018 d'un logement au profit du centre hospitalier des Escarton_2096

    Baux et conventions
    02 octobre 2018
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