Les délibérations

  • Désignation de représentants de la commune au sein du CIPPA.

    Délégation
    02 octobre 2018
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  • SPL AREA PACA - Approbation du rapport des élus à leur collectivité.

    Délégation de Service Public
    02 octobre 2018
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  • Avenant n°15 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transports urbains de Briançon – Création d'un_2093

    Transports
    02 octobre 2018
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  • Mise à disposition d'un logement au profit d'une maison d'enfants pour permettre l'accueil des familles des enfants et des adolescents _2094

    Baux et conventions
    02 octobre 2018
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  • Tarifs activités service du patrimoine.

    Patrimoine
    04 juillet 2018
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  • Désignation de représentants de la commune au sein du SIVU du Randon.

    Délégation
    04 juillet 2018
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  • Société des transports briançonnais (STB) : Approbation rapport d'activités 2017.

    Délégation de Service Public
    04 juillet 2018
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  • Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition du local nomme « casemate haute », section AP – parcelle n°2 au profit de l'associat_2064

    Patrimoine
    04 juillet 2018
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  • Signature d'une convention de partenariat entre la ville de Briançon et la fondation 30 Millions d'Amis pour la stérilisation et l'iden_2080

    Divers
    04 juillet 2018
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  • Énergie développement services du briançonnais (EDSB) : Approbation rapport d'activités 2017.

    Délégation de Service Public
    04 juillet 2018
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  • Arbre de noël 2018 - Colis des retraités des services municipaux.

    Ressources humaines
    04 juillet 2018
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  • Cinéma VAUBAN : Approbation rapport d'activités 2017.

    Délégation de Service Public
    04 juillet 2018
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