Les délibérations

  • Réaménagement du carré militaire au cimetière Vauban – Convention entre l'ONACVG et la commune.

    Travaux
    04 juillet 2018
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  • Adoption de la décision modificative n°1 – Exercice 2018 – Budget principal.

    Finances
    04 juillet 2018
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  • Aménagement de la rue du Serre Paix – Demande de subventions.

    Travaux
    04 juillet 2018
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  • Admission en non-valeur de taxes et produits irrécouvrables - Budget principal 2018.

    Finances
    04 juillet 2018
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  • Actualisation des tarifs des services techniques.

    Travaux
    04 juillet 2018
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  • Convention avec la SEM SEVE pour la mise en place de panneaux solaires sur le nouveau bâtiment du CTM.

    Travaux
    16 mai 2018
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  • ZAC cœur de ville - Faisabilité d'un pôle culturel – Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage par la communauté de commune du bri_2040

    Urbanisme
    16 mai 2018
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  • Aménagement du carrefour de la Grande Boucle - Convention de cofinancement.

    Travaux
    16 mai 2018
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  • Cession de la parcelle AV 302 au profit de la SPL Eau Service Haute Durance

    Urbanisme
    16 mai 2018
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  • Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation d'une étude de mobilité sur la station de Serre Chevalier

    Travaux
    16 mai 2018
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  • Transfert patrimonial des biens acquis par la R.B.E.A lors de la période de gestion au profit de la ville de Briançon

    Délégation de Service Public
    16 mai 2018
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  • Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation d'une étude de la voie verte

    Travaux
    16 mai 2018
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