Les délibérations

  • Indemnités de déplacement et remboursement de frais liés à l’exécution du mandat des élus

    Ressources humaines
    16 juillet 2021
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  • Comité régional du ski : ajustement de la subvention 2021 / avenant à la convention d’attribution

    Sports
    16 juillet 2021
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  • SPL ESHD : Recapitalisation de la SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE

    Finances
    16 juillet 2021
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  • Mandat spécial / ZAC des Quartiers du 159ème RIA

    Ressources humaines
    16 juillet 2021
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  • Internationaux d’escalade de Serre-Chevalier : Convention de partenariat Ville – association / organisation de manifestations évènementielles sportives

    Sports
    16 juillet 2021
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  • SPL ESHD : avenant n° 1 à la convention d’apport en compte-courant

    Finances
    16 juillet 2021
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  • Dérogation ponctuelle aux règles de remboursement des frais de déplacement

    Ressources humaines
    16 juillet 2021
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  • Internationaux d’escalade de Serre-Chevalier : Convention de partenariat Ville – association / conditions de mise à disposition du site

    Sports
    16 juillet 2021
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  • Tarif de la redevance au 01 septembre de 10 lgts communaux et convention d’occupation précaire et révocable au profil de la SA les Diables Rouges

    Finances
    16 juillet 2021
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  • Mandat spécial / Rencontres annuelles du réseau VAUBAN

    Ressources humaines
    16 juillet 2021
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  • Mise à disposition d'une partie de la parcelle AL/ 343 au profit du syndicat "Eaurigine"

    Sports
    16 juillet 2021
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  • Fixation du tarif de la redevance d’un logement T2 sis conciergerie du cimetière Vauban

    Finances
    16 juillet 2021
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