Les délibérations

  • Mise à disposition d'un logement au profit d'une maison d'enfants pour permettre l'accueil des familles des enfants et des adolescents _2094

    Baux et conventions
    02 octobre 2018
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  • Mise à disposition d'un logement T2 duplex sis immeuble les templiers au profit d'un pompier volontaire - Convention.

    Baux et conventions
    02 octobre 2018
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  • Avenant n°1 à la convention d'occupation précaire et révocable du 31/07/2018 d'un logement au profit du centre hospitalier des Escarton_2096

    Baux et conventions
    02 octobre 2018
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    02 octobre 2018
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  • Versement d'une subvention à l'amicale des sapeurs-pompiers pour l'organisation du bal du 14 juillet 2018.

    Finances
    02 octobre 2018
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  • Briançon biomasse énergie (BBE) : Approbation rapport d'activités 2017.

    Délégation de Service Public
    04 juillet 2018
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  • Convention de mise à disposition de personnel pour la course le Granfondo organisée par l'ASPTT.

    Ressources humaines
    04 juillet 2018
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  • Régie municipale briançonnaise de stationnement (RMBS) : Approbation rapport d'activités 2017.

    Délégation de Service Public
    04 juillet 2018
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  • Convention de mise à disposition de personnel de la police municipale pour l'organisation de l'Embrunman le 15 aout 2018.

    Ressources humaines
    04 juillet 2018
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  • C.I.P.P.A. : Approbation rapport d'activités 2017.

    Délégation de Service Public
    04 juillet 2018
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  • Fixation d'un montant pour la caution du « bip » pour l'accès au parking du Prorel.

    Stationnement
    04 juillet 2018
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  • SPL Eau Services Haute Durance : Approbation rapport d'activités 2017.

    Délégation de Service Public
    04 juillet 2018
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