Les délibérations

  • Fixation du montant de la redevance au 1er aout 2018 de 9 logements communaux et convention d'occupation précaire et révocable au profi_2060

    Baux et conventions
    04 juillet 2018
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  • Escalier public relais de la Guisane – Convention de mise à disposition.

    Urbanisme
    04 juillet 2018
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    04 juillet 2018
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  • Mise à disposition d'un appartement au profit d'étudiants haïtiens en stage au centre hospitalier de Briançon.

    Baux et conventions
    04 juillet 2018
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  • Réaménagement du chemin de la Tour - Acquisition foncière d'une partie de la parcelle AI 358 – Abrogation de la DEL n° 2017.11.08/186.

    Urbanisme
    04 juillet 2018
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  • Organisation du 43e semi-marathon Névache-Briançon dimanche 5 aout 2018 – Convention de partenariat

    Sports
    16 mai 2018
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  • Festival Art et Handicap, édition 2018 - Demande de subvention

    Culture
    16 mai 2018
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  • Organisation du mondial de l'escalade du 15 au 21 juillet 2018 – Convention de partenariat

    Sports
    16 mai 2018
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  • Convention de partenariat pour des visites patrimoine dans les communes du nord des Hautes-Alpes

    Patrimoine
    16 mai 2018
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  • Championnats de France de boules

    Sports
    16 mai 2018
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  • Convention de partenariat avec les Gîtes de France des Hautes Alpes

    Patrimoine
    16 mai 2018
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  • Modification du montant de la subvention attribuée à l'association « BUNNY HOP CLUB » pour la manifestation Gravity Gates

    Sports
    16 mai 2018
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