Les délibérations

  • COMPETENCE « TOURISME » - MAINTIEN DE L'OFFICE DU TOURISME DE SERRE CHEVALIER BRIANÇON.

    Tourisme
    28 septembre 2016
    Lire la suite
  • MISE A JOUR DE LA DUREE D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS

    Finances
    28 septembre 2016
    Lire la suite
  • CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT DE L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE CHEVALIER BRIANÇON

    Tourisme
    28 septembre 2016
    Lire la suite
  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNE DU B_1644

    Intercommunalité
    28 septembre 2016
    Lire la suite
  • TARIFS DU PARKING VAL CHANCEL DANS LE CADRE DU PLAN DE DEPLACEMENT INTER-ENTREPRISES (PDIE) DE L'HOPITAL ET DE RHONE-AZUR.

    Transports
    28 septembre 2016
    Lire la suite
  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNE DU BRIANÇONNAIS – EXERCICE 2015

    Intercommunalité
    28 septembre 2016
    Lire la suite
  • AVENANT N°12 A LA DSP TRANSPORTS - TARIFS COLLEGIENS ET LYCEENS.

    Transports
    28 septembre 2016
    Lire la suite
  • CREATION DU CARRE MUSULMAN A PONT DE CERVIERES

    Affaires générales
    28 septembre 2016
    Lire la suite
  • AMENAGEMENT ET SCENOGRAPHIE DU CIAP, NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT – DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    28 septembre 2016
    Lire la suite
  • RENOVATION DE LA COUVERTURE DE LA CURE DE PONT DE CERVIERES – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR

    Travaux
    28 septembre 2016
    Lire la suite
  • CREATION DE L'OSSUAIRE AU CIMETIERE BRIANÇON VILLE

    Affaires générales
    28 septembre 2016
    Lire la suite
  • CONVENTION DE PRET D'ŒUVRE ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET L'ARTISTE GARI.

    Patrimoine
    28 septembre 2016
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page