Les délibérations

  • BRIANÇON BIOMASSE ÉNERGIE - APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITÉS 2015

    Délégation de Service Public
    22 juin 2016
    Lire la suite
  • AVENANT N° 11 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES TRANSPORTS URBAINS – EXTENSION DU RESEAU

    Transports
    22 juin 2016
    Lire la suite
  • TARIF ET CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOGEMENT T2 SIS ANCIENNE ECOLE MATERNELLE DE SAINTE-CATHERINE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION_1629

    Baux et conventions
    22 juin 2016
    Lire la suite
  • MEDIATHÈQUE : CONCOURS RESTREINT DE MAÎTRISE D'ŒUVRE MEDIATHÈQUE – RÉMUNÉRATION DES ARCHITECTES MEMBRES DU JURY DE SÉLECTION DES CANDIDATS

    Culture
    22 juin 2016
    Lire la suite
  • VERT MARINE - BILAN D'ACTIVITÉS 2015

    Délégation de Service Public
    22 juin 2016
    Lire la suite
  • CONVENTION RELATIVE AU FINANCEMENT DES TRANSPORTS SCOLAIRES EFFECTUES PAR LE RESEAU DE TRANSPORT URBAIN DE BRIANÇON

    Transports
    22 juin 2016
    Lire la suite
  • MÉDIATHÈQUE – VALIDATION DU COÛT DE CONSTRUCTION DE LA MÉDIATHÈQUE ABRITANT UN SERVICE D'ARCHIVES ET DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Culture
    22 juin 2016
    Lire la suite
  • PROLONGATION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CINEMA LE VAUBAN

    Délégation de Service Public
    22 juin 2016
    Lire la suite
  • ACTUALISATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT TRIPARTITE POUR L'ORGANISATION DES SERVICES DE TRANSPORTS URBAINS DANS LE RESSORT TERRITO_1615

    Transports
    22 juin 2016
    Lire la suite
  • MÉDIATHÉQUE - ÉTUDE ET DIAGNOSTIC DU FONDS ANCIEN DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE - DEMANDE DE SUBVENTION

    Culture
    22 juin 2016
    Lire la suite
  • SINISTRE DU 23 OCTOBRE 2015 - COPROPRIETE « L'ETOILE DE BRIANCON » - PROTOCOLE D'ACCORD

    Finances
    22 juin 2016
    Lire la suite
  • TARIF DE VENTE DE VELOS MIS EN PLACE SUR L'ESPACE PUBLIC A L'OCCASION DES EPREUVES CYCLISTES

    Finances
    22 juin 2016
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page