Les délibérations

  • MODIFICATIONS DES TARIFS DES PRESTATIONS PERISCOLAIRES À COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2016

    Affaires Scolaires
    22 juin 2016
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  • REGIE BRIANÇONNAISE DE L'EAU AUTONOME : APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS 2015

    Délégation de Service Public
    22 juin 2016
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  • ARBRE DE NOEL 2016

    Ressources humaines
    22 juin 2016
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  • ZAC « CŒUR DE VILLE » : LOT A5 - DESAFFECTION ET DECLASSEMENT DE LA PARCELLE AL 39 UTILISEE COMME PARKING PUBLIC.

    Urbanisme
    22 juin 2016
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  • RESTAURANT ADMINISTRATIF : RAJOUT D'UN TARIF « ELUS »

    Affaires Scolaires
    22 juin 2016
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  • C.I.P.PA : APPROBATION RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉS 2015

    Délégation de Service Public
    22 juin 2016
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  • PROGRAMME DE RESTAURATION FORTIFICATIONS VAUBAN UNESCO CPER - COLLEGIALE TOUR CLOCHER SUD-OUEST – DOSSIER PRO DCE (PAT) – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    27 avril 2016
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  • PROGRAMME DE RESTAURATION FORTIFICATIONS VAUBAN UNESCO CPER - COMMUNICATION Y PHASE 1 – DOSSIER PRO DCE (PAT) – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • RESTAURATION SCOLAIRE - ADHÉSION DE LA COMMUNE AU « CLUB DES TERRITOIRES UN PLUS BIO »

    Affaires Scolaires
    27 avril 2016
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  • PROGRAMME DE RESTAURATION FORTIFICATIONS VAUBAN UNESCO CPER - FORT DAUPHIN TRANCHE CONDITIONNELLE CASERNEMENT – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • MISE A DISPOSITION DE LA MAISON DE LA CROIX DU FRENE AU PROFIT DE PLUSIEURS ASSOCIATIONS

    Baux et conventions
    27 avril 2016
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