Les délibérations

  • SOCIETE DES TRANSPORTS BRIANÇONNAIS - APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITÉS 2014

    Délégation de Service Public
    04 novembre 2015
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  • MODIFICATION DE LA LISTE DES EMPLOIS BENEFICIAIRES D'UN LOGEMENT DE FONCTION

    Baux et conventions
    04 novembre 2015
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  • VERT MARINE: APPROBATION RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES 2014.

    Délégation de Service Public
    04 novembre 2015
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  • AJUSTEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUEE AU CCAS POUR 2015.

    Finances
    04 novembre 2015
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  • REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT - APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITÉS 2014

    Délégation de Service Public
    04 novembre 2015
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  • SCHEMA INTERCOMMUNAL DE MUTUALISATION DES SERVICES

    Intercommunalité
    04 novembre 2015
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  • REALISATION COORDONNEE DE TRAVAUX AVEC LA RBEA : CREATION DE RESEAUX D'EAUX PLUVIALES SEPARATIFS SUR LE CHEMIN DE FONTCHRISTIANE

    Travaux
    23 septembre 2015
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  • DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU COMITE DE DIRECTION DE L'OFFICE DE TOURISME DE SERRE CHEVALIER VALLEE

    Délégation
    23 septembre 2015
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  • REFECTION ET AMENAGEMENT DE L'AVENUE DU LAUTARET – CONVENTION D'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX ECLAIRAGE PUBLIQUE ET BASSE TENSION AVEC E.D.S.B.

    Travaux
    23 septembre 2015
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    23 septembre 2015
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE TERRAIN ENTRE LA COMMUNE ET L'ÉTAT-GENDARMERIE AYANT POUR OBJET LA DEPOLLUTION DES CUVES DE L'ANCIE_1418

    Travaux
    23 septembre 2015
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  • DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU SIVU DU PROREL

    Délégation
    23 septembre 2015
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