Les délibérations

  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, LA VILLE DE BRIANÇON ET L'ASSOCIATION DES AMIS DE L'ABBAYE DE BOSCODON.

    Patrimoine
    27 mai 2015
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  • MODERNISATION ET MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DE LA TAXE DE SEJOUR APPLICABLE SUR LA COMMUNE DE BRIANÇON

    Office du Tourisme
    27 mai 2015
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  • CESSION AMIABLE DE DEUX LOTS CONSTITUES D'APPARTEMENTS SITUES PAVILLON DU GOUVERNEUR ET APPARTENANT AU DOMAINE PRIVE COMMUNAL

    Urbanisme
    27 mai 2015
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  • APPROBATION DU COMPTE DE GESTION POUR 2014 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    27 mai 2015
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  • PROCES VERBAL DE MISE A DISPOSITION ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS AYANT POUR OBJET LE TERRA_1096

    Urbanisme
    27 mai 2015
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  • APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2014 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    27 mai 2015
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  • CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LA PARCELLE COMMUNALE C N° 517 - FONTCHRISTIANE

    Urbanisme
    27 mai 2015
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  • AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2014 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    27 mai 2015
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  • APPROBATION DES STATUTS DE L'OFFICE DU TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE-CHEVALIER ET DE BRIANÇON

    Divers
    08 avril 2015
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  • CONVENTIONS DE PARTENARIAT B.A.P.H.C. ET C.S.H.B

    Sports
    08 avril 2015
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  • ACCORD DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LA SOCIETE DES TRANSPORTS BRIANÇONNAIS

    Patrimoine
    08 avril 2015
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  • Compte rendu audio (incomplet problème technique)

    Compte rendu audio
    08 avril 2015
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