Les délibérations

  • REPRISE SUR PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES – CENTRAL PARC NEIGE.

    Finances
    05 novembre 2014
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  • RACCORDEMENT DES BATIMENTS COMMUNAUX AU RESEAU DE CHALEUR DESSERVANT LA COMMUNE DE BRIANÇON

    Travaux
    02 octobre 2014
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  • PRESCRIPTION D'UNE PROCEDURE DE DECLARATION DE PROJET : INTERET GENERAL DU PROJET DE CHAUFFERIE BIOMASSE DANS LE QUARTIER COLAUD AVEC MI_703

    Urbanisme
    02 octobre 2014
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  • FORTIFICATIONS DE LA VILLE HAUTE – RESTITUTION D'UNE ECHAUGUETTE - DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    24 septembre 2014
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  • DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNE A LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

    Urbanisme
    24 septembre 2014
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  • REMPARTS VILLE HAUTE RESTAURATION MURS JARDIN DU GOUVERNEUR - DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    24 septembre 2014
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    24 septembre 2014
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  • CONVENTION D'OCCUPATION DU SKATE PARK

    Baux et conventions
    24 septembre 2014
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  • CREATION D'UN COMITE TECHNIQUE COMMUN ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LE C.C.A.S. DE BRIANÇON

    Ressources humaines
    24 septembre 2014
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE DE DEUX GARAGES DE LA BASE DE CANOË-KAYAK A L'ASSOCIATION CANOË KAYAK CLUB BRIANÇON

    Baux et conventions
    24 septembre 2014
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  • FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET INSTITUTION DU PARITARISME AU SEIN DU COMITE TECHNIQUE DE LA VILLE DE BRIANÇON

    Ressources humaines
    24 septembre 2014
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  • FESTIVAL ART ET HANDICAP EDITION 2014

    Culture
    24 septembre 2014
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