Les délibérations

  • AR 2022.11.09/1332 - STATIONNEMENT

    17 novembre 2022
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  • Statuts du personnel

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    16 novembre 2022
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  • Mise à disposition du domaine privé : lots n°48-49 et 50 sis copropriété Central Parc II au profit de l'association Atelier Cyclonique

    Baux et conventions
    16 novembre 2022
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  • Nomination du futur Directeur

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    16 novembre 2022
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  • Mise à disposition du domaine privé : lots n°51 et 52 sis copropriété Central Parc II au profit de l'association Les Pêcheurs Briançonnais

    Baux et conventions
    16 novembre 2022
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  • Tarifs 2023

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    16 novembre 2022
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  • Convention de mise à disposition des stands de tir de la Plombalgine au profit de l'association Étoile Sportive Briançonnaise de Tir

    Sports
    16 novembre 2022
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  • Règles d’amortissement

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    16 novembre 2022
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  • Convention de mise à disposition des stands de tir de la Plombalgine au profit de l'association Tir Sportif Nordic Briançon

    Sports
    16 novembre 2022
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  • Autorisation d’engager les dépenses avant le vote du budget

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    16 novembre 2022
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  • Dispositif de verbalisation des déjections canines

    Police municipale
    16 novembre 2022
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  • Convention de mise à disposition de personnel – Ville /C.C. du Briançonnais

    Ressources humaines
    16 novembre 2022
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