Les délibérations

  • DEL 2024.04.10/50 - Office de Tourisme Intercommunal de Serre - Chevalier Briançon – convention triennale 2024-2026

    Tourisme
    15 avril 2024
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  • DEL 2024.03.20/26 - Second débat relatif au Projet d'Aménagement et de Développement Durables (P.A.D.D.)

    Urbanisme
    25 mars 2024
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  • DEL 2024.02.07/05 - Budget primitif 2024 - Budget annexe RMBS

    Finances
    14 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/23 - Convention d’utilisation et de gestion technique de la structure artificielle d’escalade du gymnase Chancel de Briançon au profit de l’association « Briançon Escalade »

    Sports
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/06 - Budget primitif 2024 – Budget annexe CSAB

    Finances
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/24 - Inauguration du mur d’escalade du Parc des Sports – Convention avec l’association des Internationaux de Serre Chevalier Briançon

    Sports
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/07 - Exercice 2024 : fiscalité directe

    Finances
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/25 - Mise à disposition d’éducateurs d’associations sportives au profit de la Ville

    Sports
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/08 - Exercices 2023/2024 - budget principal : autorisations de programme /apurement et création

    Finances
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/19 - Zones d’accélération de production des énergies renouvelables définition

    Urbanisme
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/09 - Exercice 2023 - budget annexe C.C.A.S. : remboursement frais de personnel

    Finances
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/10 - Exercice 2024 - budget principal : subvention au C.C.A.S.

    Finances
    13 février 2024
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