Les délibérations

  • DEL 2024.04.10/33 - Subventions 2024 - complément

    Finances
    15 avril 2024
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  • DEL 2024.04.10/49 - Coupe affouagère traditionnelle et coupes à l’état d’assiette

    Environnement
    15 avril 2024
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  • DEL 2024.04.10/34 - Jardin de la bibliothèque A.ALBERT – Bail emphytéotique administratif / Holding ALLEGRINI

    Baux et conventions
    15 avril 2024
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  • DEL 2024.04.10/50 - Office de Tourisme Intercommunal de Serre - Chevalier Briançon – convention triennale 2024-2026

    Tourisme
    15 avril 2024
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  • DEL 2024.10.04/35 - Local sis 11 rue du Temple - Bail / Holding ALLEGRINI

    Baux et conventions
    15 avril 2024
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  • DEL 2024.04.10/51 - Office de Tourisme Intercommunal de Serre - Chevalier Briançon – subvention exercice 2024

    Tourisme
    15 avril 2024
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  • DEL 2024.10.04/36 - Gymnase du collège Les Garcins - convention de mise à disposition par le Département au profit de la Ville

    Baux et conventions
    15 avril 2024
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  • DEL 2024.04.10/52 - Subventions aux activités pédagogiques - École de Fortville / Année scolaire 2023-2024 « nuitée en refuge pour les CP - CP/CE1 - CE2 »

    Affaires Scolaires
    15 avril 2024
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  • DEL 2024.04.10/37 - Pont d’Asfeld - convention de mise à disposition / pratique du saut à l’élastique

    Baux et conventions
    15 avril 2024
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  • DEL 2024.04.10/53 - Subventions aux activités pédagogiques - Ecole de Mi Chaussée / Année scolaire 2023-2024 « nuitée en refuge pour les CE1-CE2 »

    Affaires Scolaires
    15 avril 2024
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  • DEL 2024.04.10/38 - Stand de tir de la Plombalgine - convention de mise à disposition au profit de la Commune de Vars

    Baux et conventions
    15 avril 2024
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  • DEL 2024.04.10/54 - Subventions aux activités pédagogiques - Ecole de Pont de Cervières / Année scolaire 2023-2024 « nuitée en refuge pour les CP »

    Affaires Scolaires
    15 avril 2024
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