Les délibérations

  • Aménagement du jardin de Rosenheim - Demandes de subventions.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Convention de mise à disposition des éducateurs sportifs associatifs au profit de la commune de Briançon.

    Sports
    01 octobre 2020
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  • Énergie développement services du briançonnais (EDSB) : Approbation rapport d’activités 2019.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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  • Tarifs redevances et conventions de mise à disposition de 3 locaux – Petite salle des associations sous le théâtre de Briançon – Préau couvert de l’école Oronce Fine – Locaux sis 2 rue Louis Faure, au profit de la communauté de communes du Briançonnais.

    Baux et conventions
    01 octobre 2020
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  • Actions de promotion de la destination Serre Chevalier Briançon – Demandes de subventions.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Convention d'utilisation du centre aquatique au profit de l'association "Nautic Club Briançonnais".

    Sports
    01 octobre 2020
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  • Briançon biomasse énergie (BBE) : Approbation rapport d’activités 2019.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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  • Parcelle cadastrée AM n° 57 - Avenant au bail emphytéotique entre la C.C.I. et la commune.

    Urbanisme
    01 octobre 2020
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  • Sécurisation et amélioration de la circulation des piétons Rue Alphand – Demandes de subventions.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Convention de mise à disposition d'un stagiaire "BP-JEPS AAN" (MNS) par le Groupement d’employeur pour l’insertion et la qualification (GEIQ) Sport Provence-Alpes-Côte d’Azur.

    Sports
    01 octobre 2020
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  • Régie municipale briançonnaise de stationnement (RMBS) : Approbation rapport d’activités 2019.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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  • Cession d’une partie de la Parcelle communale cadastrée AM n° 57.

    Urbanisme
    01 octobre 2020
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