Les délibérations

  • Acquisition de la parcelle AD 33 pour une emprise d’environ 172 m².

    Urbanisme
    18 décembre 2019
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  • Avance sur subvention 2020 à l’office de tourisme intercommunal de serre-chevalier vallée Briançon.

    Finances
    18 décembre 2019
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  • Cession de la parcelle communale E n°737 pour une emprise de 150 m².

    Urbanisme
    18 décembre 2019
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  • budget principal – Décision modificative n°4

    Finances
    18 décembre 2019
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  • Indemnité congés non pris par un fonctionnaire du fait de la maladie ou en raison des nécessités de service avant la fin de sa relation de travail.

    Ressources humaines
    18 décembre 2019
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  • Autorisation d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2020.

    Finances
    18 décembre 2019
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  • Convention cadre pour la pose des dispositifs de pré-collecte entre la communauté de communes du Briançonnais et les communes membres.

    Intercommunalité
    18 décembre 2019
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  • Convention de partenariat et d’objectifs entre la commune de Briançon et la MJC-CS pour l’accueil collectif de mineurs (ACM) Zanzibar et versement d’une subvention.

    Finances
    18 décembre 2019
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  • Retrait de la délibération n° DEL 2019.03.27/049 du 27 mars 2019 portant sur le rachat des actions SPL Eau services haute Durance de la communauté de communes du briançonnais par la commune de Briançon.

    Intercommunalité
    18 décembre 2019
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  • Mise à disposition du lot n°103 du Relais de la Guisane au profit de l'association ARCHIPEL ACCUEIL INTERNATIONAL.

    Baux et conventions
    18 décembre 2019
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  • Actualisation des tarifs des services techniques.

    Travaux
    18 décembre 2019
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  • Tarifs redevances et conventions de mise à disposition du lot n°5 – 23 avenue de la République au profit du PETR pour la maison de la justice et du droit et au profit de la communauté de communes du Briançonnais pour la maison France services

    Baux et conventions
    18 décembre 2019
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