Les délibérations

  • Centre d'art contemporain – Programmation annuelle 2019 - Demandes de subventions.

    Culture
    30 janvier 2019
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  • Rénovation de toiture de deux écoles - Phase 1 - Demande de subventions.

    Travaux
    30 janvier 2019
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  • Bibliothèque – Altitude jazz festival 2019 – Convention avec les Décâblés.

    Culture
    30 janvier 2019
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  • Adhésion à l'association des villes et territoires accueillants.

    Divers
    30 janvier 2019
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  • Modification du tableau des effectifs.

    Ressources humaines
    30 janvier 2019
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  • Motion proposée par le collectif des gilets jaunes Briançonnais au conseil muicipal.

    Motion
    30 janvier 2019
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  • Désignation des représentants de la commune au sein du comité technique et du comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail.

    Délégation
    30 janvier 2019
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  • Approbation des nouveaux statuts

    Intercommunalité
    30 janvier 2019
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  • Secours sur piste – Saison 2018/2019 – Tarifs remboursement aux prestataires.

    Sports
    19 décembre 2018
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  • Recensement de la population 2019.

    Affaires générales
    19 décembre 2018
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  • Convention de partenariat avec le pôle espoir interrégional.

    Sports
    19 décembre 2018
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  • Aménagement du canal Gaillard - Constitution d'une servitude de passage sur les parcelles privées cadastrées AI n° 477 et AI n°478 au p_2131

    Urbanisme
    19 décembre 2018
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