Les délibérations

  • C.I.P.P.A. : Approbation du rapport d'activités 2016.

    Délégation de Service Public
    20 juin 2017
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  • Contrat de partenariat dépositaire de contremarques entre la ville de Briançon et la société des transports urbains briançonnais pour l_1813

    Patrimoine
    20 juin 2017
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  • Convention de mise à disposition à titre précaire et révocable du stand de tir du lieu-dit de Mallefosse.

    Baux et conventions
    20 juin 2017
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  • Fixation du montant de la redevance au 1er aout 2017 de 11 logements communaux et convention d'occupation précaire et révocable au prof_1829

    Baux et conventions
    20 juin 2017
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  • Archives – Contrat de dépôt d'archives privées : Maquettes relatives au Bacchu-ber

    Culture
    20 juin 2017
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  • Convention de mise à disposition de divers logements communaux au profit des refugiés – Appartement de l'ancien tribunal.

    Baux et conventions
    20 juin 2017
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  • Bibliothèque – Modification du plan de financement pour l'organisation du BD-concert "la patrouille des invisibles" – Demande de subventions.

    Culture
    20 juin 2017
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  • Approbation du compte de gestion 2016 - Budget principal et budget annexe de la RMBS.

    Finances
    20 juin 2017
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  • Bibliothèque – Acquisition de collections documentaires pour la bibliothèque municipale – Demande de subventions au centre national du _1816

    Culture
    20 juin 2017
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  • Approbation du compte administratif 2016 - Budget principal et budget annexe de la régie municipale Briançonnaise de stationnement.

    Finances
    20 juin 2017
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  • Création d'un tarif « fourniture de repas en prestation de services » et actualisation du tarif cantine « hors délai » à compter du 1er_1817

    Affaires Scolaires
    20 juin 2017
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  • Affectation des résultats de l'exercice 2016 - Budget principal et budget annexe de la régie municipale Briançonnaise de stationnement.

    Finances
    20 juin 2017
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