Les délibérations

  • DEMANDE DE SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES POUR LE PROJET ARCHITECTURAL ET TECHNIQUE - COMMUNICATION Y PHASE 1 – CPER 2015-2020

    Patrimoine
    28 septembre 2016
    Lire la suite
  • PROTOCOLE D'ACCORD AVEC RTE – REFECTION DE VOIRIE

    Travaux
    28 septembre 2016
    Lire la suite
  • CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER POUR L'ORGANISATION DES VOYAGES SCOLAIRES DES ELEVES DU PRIMAIRE ENTRE LE DEPARTEMENT DES HAUTES-AL_1634

    Affaires Scolaires
    28 septembre 2016
    Lire la suite
  • OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE POUR MONSIEUR RENE MICHEL

    Ressources humaines
    28 septembre 2016
    Lire la suite
  • APPROBATION DE LA MODIFICATION N° 3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME.

    Urbanisme
    28 septembre 2016
    Lire la suite
  • CONVENTION ERASMUS + ÉCOLE ORONCE FINE

    Affaires Scolaires
    28 septembre 2016
    Lire la suite
  • SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS

    Ressources humaines
    28 septembre 2016
    Lire la suite
  • ZAC CŒUR DE VILLE – AVENANT N°1 AU TRAITE DE CONCESSION

    Urbanisme
    28 septembre 2016
    Lire la suite
  • TARIF ET CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU LOT N°5 – 23 AVENUE DE LA REPUBLIQUE AU PROFIT DE LA- CCB POUR LA MAISON DE LA JUSTICE ET _1636

    Baux et conventions
    28 septembre 2016
    Lire la suite
  • ORGANISATION DES EPREUVES SPORTIVES D'ADMISSION DU CONCOURS DE POLICE MUNICIPALE - CONVENTION ENTRE LE CDG 05 ET LA COMMUNE DE BRIANÇON.

    Sports
    28 septembre 2016
    Lire la suite
  • ZAC CŒUR DE VILLE – LOT B1 – DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D'UNE PARTIE DE PARCELLE AM 154 ET INTEGRATION DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL.

    Urbanisme
    28 septembre 2016
    Lire la suite
  • MOTION PRESENTEE PAR LES ELUS DE LA MAJORITE MUNICIPALE RELATIVE A L'ADAPTABILITE DU PROJET DE RENOVATION DU RESEAU DE TRANSPORT ELECTR_1605

    Motion
    22 juin 2016
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page