Les délibérations

  • SPL Eau Services Haute Durance - Indexation du prix de l'eau

    Finances
    14 février 2023
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  • Procès-Verbal - Conseil Municipal du 14 décembre 2022

    14 février 2023
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  • Ville d'Art et d'Histoire : programmation 2023 & demandes de subventions

    Patrimoine
    14 février 2023
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  • Désignations au sein des commissions de travail

    Institution et vie politique
    14 février 2023
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  • Anciens locaux Rhône Azur / UGECAM : Conventions d’occupation temporaire

    Baux et conventions
    14 février 2023
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  • Commission d'appel d'offres et Commission des marchés à procédure adaptée

    Institution et vie politique
    14 février 2023
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  • Ancienne bibliothèque municipale « Aristide ALBERT » : Déclassement et cession

    Urbanisme
    14 février 2023
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  • Représentation de la Ville de Briançon

    Institution et vie politique
    14 février 2023
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  • Plan Local d'Urbanisme : révision allégée n° 1 – Réduction d’un espace boisé classé

    Urbanisme
    14 février 2023
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  • Budget primitif 2023 - Budget principal

    Finances
    14 février 2023
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  • Briançon sous les étoiles 2023 - organisation confiée à un tiers

    Culture
    14 février 2023
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  • Budget primitif 2023 - Budget annexe de la Régie Municipale Briançonnaise de Stationnement

    Finances
    14 février 2023
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