Les délibérations

  • ADHESION AU LABEL ECOCERT « EN CUISINE »

    Affaires Scolaires
    16 décembre 2015
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  • CONVENTION DE PRET D'ŒUVRE ENTRE LA VILLE DE BRIANCON, LA VILLE DE TRELAZE, ET L'ARTISTE GARI.

    Patrimoine
    16 décembre 2015
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  • FORET COMMUNALE/ONF : INSCRIPTION DE LA PARCELLE N° 18 A L'ETAT D'ASSIETTE 2017

    Urbanisme
    16 décembre 2015
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  • DEMANDE DE SUBVENTION : ECOLE DE PONT DE CERVIERES – CLASSE DE DECOUVERTE « VOILE »

    Affaires Scolaires
    16 décembre 2015
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  • GOURMANDS D'HISTOIRE(S) : PARTENARIAT ENTRE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DES HAUTES-ALPES, L'OFFICE DU TOURISME DE BRIANÇON SE_1485

    Patrimoine
    16 décembre 2015
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  • CONVENTION DE FORFAIT COMMUNAL AVEC L'ECOLE PRIVEE CARLHIAN RIPPERT

    Affaires Scolaires
    16 décembre 2015
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    16 décembre 2015
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  • CONTRAT DE DÉPÔT D'ARCHIVES PRIVÉES : REGISTRE DE LA CONFRERIE DES PÉNITENTS DU FONTENIL

    Archives
    16 décembre 2015
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  • AMENAGEMENT ET SCENOGRAPHIE DU CIAP/ESPACE VALLEEN – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    16 décembre 2015
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  • TARIF DE LOCATION AU 1ER JANVIER 2016 D'UN LOGEMENT T4 SIS CONCIERGERIE DES SAGNES ET CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE ET REVOCABLE

    Baux et conventions
    16 décembre 2015
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  • SECOURS SUR PISTES – TARIFS 2015/2016

    Sports
    16 décembre 2015
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  • ALTITUDE JAZZ FESTIVAL 2016 – CONVENTION LES DECABLÉS – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION

    Culture
    16 décembre 2015
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