Les délibérations

  • Réaménagement de la dette / Caisse de Dépôts et Consignations - contrat N°03002

    Finances
    03 février 2022
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  • Adhésion à l’AMF05

    Finances
    03 février 2022
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  • C.C.A.S. : Remboursement croisé Ville/CCAS - Exercice 2021

    Finances
    03 février 2022
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  • Médiathèque & C.A.C. - Convention de mutualisation de moyens Ville/CCB

    Finances
    03 février 2022
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  • Associations et clubs sportifs : Subventions - Exercice 2022

    Vie associative
    03 février 2022
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  • Servitude de passage sur parcelle communale AX 459 au profit des parcelles AX 465 et AX 463

    Urbanisme
    03 février 2022
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  • Hockey sur glace : Partenariat Ville de Briançon – SASP Les Diables Rouges / Saison sportive 2021/2022 

    Sports
    14 décembre 2021
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  • Cyclisme : Partenariat Ville de Briançon – Amaury Sport Organisation / Tour de France 2022

    Sports
    14 décembre 2021
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  • Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur le Maire

    Institution et vie politique
    14 décembre 2021
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  • Cyclisme : Partenariat Ville de Briançon – Amaury Sport Organisation / Étape du Tour 2022

    Sports
    14 décembre 2021
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  • Véhicule dévolu à l'exercice des fonctions de maire de la Ville

    Institution et vie politique
    14 décembre 2021
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  • Médiathèque : Partenariat Ville de Briançon – Dép des Hautes-Alpes / accès aux services numériques de la BD 05

    Culture
    14 décembre 2021
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