Les délibérations

  • MÉDIATHÈQUE - Plan d’acquisition de documents de la médiathèque - Demandes de subventions.

    Culture
    26 février 2020
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  • MÉDIATHÉQUE - Acquisition d’un site web pour le service de lecture publique de la commune – Demandes de subventions.

    Culture
    26 février 2020
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  • Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2019 - Budget principal et budget annexe de la régie municipale Briançonnaise de stationnement.

    Finances
    26 février 2020
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  • Convention d’objectifs et de moyen avec l’Association le Cœur de Vauban pour l’organisation de la fête médiévale.

    Culture
    26 février 2020
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  • Adoption du budget primitif 2020 - Budget principal et budget annexe de la régie municipale briançonnaise de stationnement.

    Finances
    26 février 2020
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  • Les Offenbachiades 2020 – Convention d'objectifs et de moyens.

    Culture
    26 février 2020
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  • Création et révision des autorisations de programme et des crédits de paiement pour 2020.

    Finances
    26 février 2020
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  • Convention d'objectifs et de moyens 2020 avec l'Association Tous en Scène.

    Culture
    26 février 2020
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  • Augmentation du capital de la SPL Eau Services Haute Durance et droit préférentiel de souscription.

    Délégation de Service Public
    22 janvier 2020
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  • Classe de découverte « voile » école de Pont de Cervières CM1/CM2 – Demandes de subventions.

    Affaires Scolaires
    22 janvier 2020
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  • Modification des statuts et désignations des représentants de la collectivité au sein de la SPL Eau Services Haute Durance.

    Délégation de Service Public
    22 janvier 2020
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  • Convention de mise à disposition précaire de l’espace de retournement pour le déneigement du chemin communal de la ramasse lieu-dit « la Fournerotte ».

    Travaux
    22 janvier 2020
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