Les délibérations

  • CONVENTION DE REFACTURATION PAR LA COMMUNE DE BRIANÇON A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS DE LA POSE DE DISPOSITIFS SEMI-ENTER_1080

    Travaux
    08 avril 2015
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  • PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION LES OFFENBACHIADES DU SUD ORCHESTRE DE CHAMBRE DES HAUTES-ALPES

    Culture
    08 avril 2015
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  • AVENANT N°1 A LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC /CINEMA LE VAUBAN

    Culture
    08 avril 2015
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  • CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC LA COPROPRIETE « LES BALCONS DES AIRELLES » POUR LA POSE DE GARDES CORPS

    Travaux
    08 avril 2015
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  • ACCORD DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LA SOCIETE DES TRANSPORTS BRIANÇONNAIS

    Patrimoine
    08 avril 2015
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  • APPROBATION DES STATUTS DE L'OFFICE DU TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE-CHEVALIER ET DE BRIANÇON

    Divers
    08 avril 2015
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  • CONVENTIONS DE PARTENARIAT B.A.P.H.C. ET C.S.H.B

    Sports
    08 avril 2015
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKING/ETE 2015

    Patrimoine
    08 avril 2015
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  • Compte rendu audio (incomplet problème technique)

    Compte rendu audio
    08 avril 2015
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  • APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°7 DU PLU.- CREATION D'UN SOUS ZONAGE UBZ – REDUCTION DE L'EMPRISE D'UN ER - PROJET CŒUR DE VILLE

    Urbanisme
    08 avril 2015
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  • CONVENTION D'APPLICATION ANNUELLE ENTRE LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES HAUTES-ALPES ET LA VILLE DE BRIANÇON

    Archives
    08 avril 2015
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  • DESAFFECTION ET DECLASSEMENT D'ENVIRON 71 M² DU DOMAINE PUBLIC JOUXTANT LES PARCELLES E 112, E 300, E 1977, E 1976 ET CESSION - CHAMANDRIN

    Urbanisme
    08 avril 2015
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