Les délibérations

  • SUBVENTION MUNICIPALE AU C.C.A.S

    Finances
    08 avril 2015
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  • MISE A DISPOSITION D'UN BUREAU DU SERVICE DE L'URBANISME AU PROFIT DE L'ESPACE INFO ENERGIE (CPIE).

    Urbanisme
    08 avril 2015
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  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATONS DU SECTEUR CULTUREL

    Finances
    08 avril 2015
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  • ORGANISATION DU 40eme SEMI-MARATHON NEVACHE-BRIANÇON DIMANCHE 9 AOUT 2015 - CONVENTION DE PARTENARIAT

    Sports
    08 avril 2015
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  • MISE A DISPOSITION D'UN BUREAU DU SERVICE DE L'URBANISME AU PROFIT DU CAUE 05

    Urbanisme
    08 avril 2015
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  • VILLE – SANTE – OMS – DECLARATION D'ATHENES – GRECE, 22-25 OCTOBRE 2014

    Sports
    08 avril 2015
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LA SA « LES DIABLES ROUGES » POUR LA SAISON 2015/ 2016

    Sports
    08 avril 2015
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  • DEMANDE DE SUBVENTION - CLASSE DECOUVERTE ECOLE DE FORVILLE.

    Affaires Scolaires
    18 février 2015
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  • REMBOURSEMENT CROISE COMMUNE/CCAS DES FRAIS DE PERSONNEL 2014

    Finances
    18 février 2015
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  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE, GRATUITE ET REVOCABLE DES PARCELLES C 811 ET C 823 - FONTCHRISTIANE

    Urbanisme
    18 février 2015
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  • Demande de subvention : classe de découverte dans les Cévennes, école de St Blaise

    Affaires générales
    18 février 2015
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  • CONSTITUTION D'UNE PROVISION POUR LITIGES ET CONTENTIEUX

    Finances
    18 février 2015
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