Les délibérations

  • Projet de voie douce - Acquisition de la parcelle AK n°47.

    Urbanisme
    01 octobre 2020
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  • OPH 05 – Construction d’un EHPAD 92 lits avenue Adrien Daurelle - Emprunts de 9 620 203 euros - Garantie partielle à hauteur de 50%.

    Finances
    01 octobre 2020
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  • Aménagement de l’avenue Adrien Daurelle – Tranche 1 – Actualisation du plan de financement.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Création d’une commission stationnement.

    Institution et vie politique
    01 octobre 2020
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  • Projet de voie douce - Acquisition de la parcelle AK n°466.

    Urbanisme
    01 octobre 2020
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  • Reprise du revêtement de chaussée de la rue Joseph Silvestre entre les ronds-points des Toulouzannes et Faure-Geors – Demandes de fonds de concours.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Remplacement d’un représentant au sein de la SPL Eau Services Haute Durance.

    Institution et vie politique
    01 octobre 2020
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  • Convention entre la Région et la commune pour la prise en charge des élèves de sa compétence sur les services de transports scolaires régionaux.

    Transports
    01 octobre 2020
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  • Aménagement de l’avenue Jean Moulin – Demandes de fonds de concours.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Société franco-belge des casinos (S.F.B.C) - Casino de jeux - Approbation rapport d’activités 2019.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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  • Projet de création d’une cité administrative commune pour la mairie de Briançon et la communauté de communes du briançonnais.

    Intercommunalité
    01 octobre 2020
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  • Arrêt des remboursements des cautions des télécommandes d’accès à la vieille ville.

    Finances
    01 octobre 2020
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