Les délibérations

  • Convention de mise à disposition du gymnase départemental du collège "Les Garcins" au profit de la commune de Briançon.

    Sports
    01 octobre 2020
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  • Convention de partenariat avec le Lycée d’Altitude pour l’éducation aux médias et à l’information

    Culture
    01 octobre 2020
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  • Avenant n°1 A la convention de mise à disposition d’une partie de la parcelle AE n° 83 pour l’implantation d’ouvrages de protection.

    Urbanisme
    01 octobre 2020
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  • Décision modificative n°2- Exercice 2020 – Budget principal.

    Finances
    01 octobre 2020
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  • Coupe affouagère traditionnelle 2021.

    Divers
    01 octobre 2020
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  • Indemnités électives – Fixation et répartition de l’enveloppe indemnitaire globale.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Majoration des indemnités votées après la répartition de l’enveloppe indemnitaire globale.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Tarifs service du patrimoine.

    Patrimoine
    29 juillet 2020
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  • Délégations au Maire pour exercer au nom de la commune les attributions indiquées à l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Adhésion à IT 05

    Commande publique
    29 juillet 2020
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  • Création des commissions communales et désignation des représentants.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Constitution d'un groupement de commande avec la CCB pour un marché de fourniture d'électricité (abonnements de puissance < 36kVA).

    Intercommunalité
    29 juillet 2020
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