Les délibérations

  • CONVENTION PARTICULIERE DE COORDINATION DISSIMULANTE DES CABLES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES EXISTANTS AERIENS DE ORANGE SA - SECTION_694

    Travaux
    24 septembre 2014
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  • CONVENTION CADRE ENTRE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DES HAUTES-ALPES, L'OFFICE DU TOURISME DE BRIANÇON ET LA VILLE DE BRIANÇON

    Patrimoine
    24 septembre 2014
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  • CONVENTION PARTICULIERE DE COORDINATION DISSIMULANTE DES CABLES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES EXISTANTS AERIENS DE ORANGE SA - SECTION_695

    Travaux
    24 septembre 2014
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  • ACTIVITES DIRECTION DU PATRIMOINE – TARIFS 2015

    Patrimoine
    24 septembre 2014
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  • ACQUISITION GRACIEUSE DE PARTIES DE PARCELLES POUR CREATION D'UNE VOIE COMMUNALE - CHEMIN DES GRANGES

    Urbanisme
    24 septembre 2014
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKING

    Patrimoine
    24 septembre 2014
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  • DESAFFECTION ET DECLASSEMENT D'ENVIRON 708 M² DU DOMAINE PUBLIC TRAVERSANT LES PARCELLES PRIVEES AB 58, 59 ET 60 ET CESSION A LA FONDATI_697

    Urbanisme
    24 septembre 2014
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET SERRE-CHEVALIER IMMOBILIER

    Patrimoine
    24 septembre 2014
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  • ACQUISITION DES PARCELLES C 1526, 1532 ET 1533 - FONTCHRISTIANE

    Urbanisme
    24 septembre 2014
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  • BASTION ET GALERIE DE LA GRANDE GARGOUILLE PLACE BLANCHARD – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    24 septembre 2014
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  • INSTALLATION D'UN SYSTEME DE VIDEO-PROTECTION : DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DU FIPD

    Urbanisme
    24 septembre 2014
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  • FORTIFICATIONS DE LA VILLE HAUTE – RESTITUTION D'UNE ECHAUGUETTE - DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    24 septembre 2014
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