Les délibérations

  • FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE AU 1ER AOUT 2015 DE 13 LOGEMENTS COMMUNAUX ET CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE ET REVOCABLE AU PROF_1309

    Baux et conventions
    08 juillet 2015
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  • CONVENTION DE LOCATION DE BARRIERES HERAS ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LA SOCIETE BÉRARD-ABELLI.

    Travaux
    08 juillet 2015
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  • CONVENTION D'UTILISATION, D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC APPARTENANT A L'ASA DES CANAUX DE PONT DE CERVIERES CHEMIN DU CANAL PASTEUR

    Urbanisme
    08 juillet 2015
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  • TARIF DE LOCATION POUR LES GARAGES SIS BATIMENT N°71 DU QUARTIER BERWICK.

    Baux et conventions
    08 juillet 2015
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ABRI VELOS SECURISE DE LA GARE DE BRIANÇON.

    Travaux
    08 juillet 2015
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  • DESAFFECTION ET DECLASSEMENT D'ENVIRON 67 M² DU DOMAINE PUBLIC JOUXTANT LA PARCELLE AC 166 ET CESSION MAS DE BLAIS.

    Urbanisme
    08 juillet 2015
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE DE LOCAUX SIS A L'ANCIENNE MAIRIE AU PROFIT DU COMITE DE JUMELAGE BRIANCON ROSENHEIM.

    Baux et conventions
    08 juillet 2015
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  • AMENAGEMENT DE L'AVENUE DU LAUTARET DEMANDE DE SUBVENTION CONTRAT DE DEVELOPPEMENT REGION PACA CCB.

    Travaux
    08 juillet 2015
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  • CESSION DE LA PARCELLE COMMUNALE AX N° 461 ZA LE CHAZAL.

    Urbanisme
    08 juillet 2015
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  • MISE A DISPOSITION DE L'ANCIEN BATIMENT SODILAIT AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ENVIRONEMENT ET SOLIDARITE

    Baux et conventions
    08 juillet 2015
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  • DENOMINATION DE DEUX VOIES DE LA ZONE D'ACTIVITES CENTRE COMMERCIAL SUD RUE DES HUCHETS ET RUE DES ARDOISIERS.

    Urbanisme
    08 juillet 2015
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE DE LOCAUX SIS A CENTRAL PARC AU PROFIT DE L'ASSOCATION AU COIN DU JEU.

    Baux et conventions
    08 juillet 2015
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