Les délibérations

  • FIXATION DU TARIF DE LOCATION AU 1er SEPTEMBRE 2014 ET CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SIS A L'ANCIEN TRIBUNAL AU PROFIT DE L_642

    Baux et conventions
    16 juillet 2014
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  • AUTORISATION DE VOIRIE A BUT COMMERCIAL - REMISE GRACIEUSE PARTIELLE POUR LE COMMERCE « LA PETITE GARGOUILLE » PLACE D'ARMES

    Travaux
    16 juillet 2014
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  • PROLONGATION DE LA CONVENTION D'OCCUPATION DOMANIALE DU TERRAIN DU PARC DE LA SCHAPPE POUR LE PARC AVENTURE « JUNGLE PARC »

    Baux et conventions
    16 juillet 2014
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  • MISE EN PLACE D'UN CHANTIER-ECOLE D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS – CONVENTION EN PARTENARIAT 2014

    Travaux
    16 juillet 2014
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  • TARIF DE LOCATION AU 1ER SEPTEMBRE 2014 D'UN LOGEMENT T4 SIS GS DE LA MI-CHAUSSEE

    Baux et conventions
    16 juillet 2014
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  • REFECTION ET AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE GRENOBLE VERS CHANT'OURS - CONVENTION D'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX EP ET BT AVEC E.D.S.B.

    Travaux
    16 juillet 2014
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  • PROJET POLE CULTUREL

    Culture
    16 juillet 2014
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  • REFECTION ET AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE GRENOBLE VERS CHANT'OURS - CONVENTION DE COORDINATION DISSIMULANTE DES CABLES DE COMMUNICATIONS _661

    Travaux
    16 juillet 2014
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  • MISE EN ŒUVRE DE LA TELETRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE – CONVENTION AVEC LES SERVICES DE L'ETAT

    Divers
    16 juillet 2014
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  • TRAVAUX DE RENFORCEMENT DE LA DEFENSE INCENDIE DE BRIANCON

    Travaux
    16 juillet 2014
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  • MISE EN ŒUVRE DE LA TELETRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE – CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS

    Divers
    16 juillet 2014
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  • CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LA PARCELLE COMMUNALE E 2105 AU PROFIT DE LA PARCELLE PRIVEE E 769

    Urbanisme
    16 juillet 2014
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