Les délibérations

  • ADHESION A L'ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS EN CHARGE DU SPORT

    Sports
    04 juin 2014
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  • PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR - LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE MODIFICATION N° 1

    Urbanisme
    04 juin 2014
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  • CONTRAT ADMINISTRATIF DE LOCATION DES LOTS N°48, 49, 50, 51 ET 52 AINSI QUE D'UN LOCAL A USAGE DE VITRINE D'EXPOSITION, SIS COPROPRIETE _624

    Baux et conventions
    04 juin 2014
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  • MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE AR N° 16 AU PROFIT DE LA COMMUNE DE BRIANÇON POUR LA REALISATION D'UN ESPACE VERT - ZAC DURANCE

    Urbanisme
    04 juin 2014
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  • ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES - BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    04 juin 2014
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  • DESAFFECTION ET DECLASSEMENT DE 30 M² DU DOMAINE PUBLIC AU DROIT DES PARCELLES B 401 ET B 388 ET CESSION - HAMEAU DU FONTENIL

    Urbanisme
    04 juin 2014
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  • DELEGATIONS AU MAIRE POUR EXERCER AU NOM DE LA COMMUNE LES ATTRIBUTIONS INDIQUEES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CGCT

    Délégation
    17 avril 2014
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    17 avril 2014
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  • DETERMINATION DU NOMBRE DES MEMBRES AU COMITE DE DIRECTION A L'OFFICE BRIANÇONNAIS DU TOURISME ET DU CLIMATISME

    Délégation
    17 avril 2014
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  • DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES

    Délégation
    17 avril 2014
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  • DETERMINATION DU NOMBRE D'ADMINISTRATEURS

    Délégation
    17 avril 2014
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  • DESIGNATION DES MEMBRES A LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

    Délégation
    17 avril 2014
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