Les délibérations

  • SPL Eau Services Haute Durance – Convention d’avance en compte courant entre la commune et la SPL Eau Services Haute Durance.

    Finances
    27 novembre 2020
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  • Arbre de Noël 2020.

    Ressources humaines
    27 novembre 2020
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  • Mise à jour de la grille tarifaire de la taxe de séjour applicable sur la commune de Briançon.

    Tourisme
    27 novembre 2020
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  • Approbation de la modification des statuts de l’office de tourisme intercommunal de Serre-Chevalier Vallée Briançon.

    Tourisme
    27 novembre 2020
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  • Maintien de la compétence en matière de PLU au niveau communal.

    Urbanisme
    27 novembre 2020
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  • Avenant n°1 A la convention de mise à disposition d’une partie de la parcelle AE n° 83 pour l’implantation d’ouvrages de protection.

    Urbanisme
    01 octobre 2020
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  • Programme de restauration des fortifications Vauban Unesco CPER – Collégiale tour clocher Nord-est – Travaux tranche 1/2 - Demandes de subventions.

    Patrimoine
    01 octobre 2020
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  • Coupe affouagère traditionnelle 2021.

    Divers
    01 octobre 2020
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  • Protocole d’accord avec Briançon biomasse énergie concernant les réfections de tranchées sur voirie communale.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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  • Lancement de la procédure de révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme - Réduction d’un espace boisé classé.

    Urbanisme
    01 octobre 2020
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  • Convention de partenariat avec le Lycée d’Altitude pour l’éducation aux médias et à l’information

    Culture
    01 octobre 2020
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  • Licenciement pour faute grave du directeur du CIPPA.

    Divers
    01 octobre 2020
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