Les délibérations

  • MODIFICATION DU REGLEMENT DU COMPTE EPARGNE TEMPS DE LA VILLE DE BRIANCON

    Ressources humaines
    18 décembre 2013
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  • SPECTACLE DU 31/12/2013 – CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION « TOUS EN SCENE »

    Culture
    06 novembre 2013
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  • CESSION DE LA PARCELLE COMMUNALE AX N°106 PARTIELLE - ZA LE CHAZAL

    Urbanisme
    06 novembre 2013
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  • ASSOCIATION « LES AMIS DE L'ORGUE DE LA COLLEGIALE » - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION

    Culture
    06 novembre 2013
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  • ACQUISITION DES PARCELLES AB 54, AB 56 ET AB 65 - CESSION DES PARCELLES COMMUNALES AB 40, AB 57, AB 243 ET AB 248 A LA FONDATION E. SELT_473

    Urbanisme
    06 novembre 2013
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  • EXPOSITION « REPONDRE » AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN DU SAMEDI 16 NOVEMBRE 2013 AU DIMANCHE 24 NOVEMBRE 2013

    Culture
    06 novembre 2013
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  • EXPOSITION D'HIVER AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN DU 14 DECEMBRE 2013 AU 16 MARS 2014

    Culture
    06 novembre 2013
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  • CLASSE DE DECOUVERTE DE L'ECOLE ORONCE FINE. DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Affaires Scolaires
    06 novembre 2013
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKING

    Patrimoine
    06 novembre 2013
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  • CLASSE DE DECOUVERTE DE L'ECOLE DE PONT DE CERVIERES. DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Affaires Scolaires
    06 novembre 2013
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  • AVENANT 2013 AU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE DEUXIEME GENERATION AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES HAUTES-ALPES

    Affaires Scolaires
    06 novembre 2013
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE SYNDICAT LOCAL DE L'ECOLE DU SKI FRANÇAIS DE BRIANÇON

    Patrimoine
    06 novembre 2013
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