Les délibérations

  • Aménagement du canal Gaillard – Tranche 2 – Demande de subventions.

    Travaux
    27 mars 2019
    Lire la suite
  • Cessation de la convention d'occupation précaire de la parcelle AX 396-ZA le chazal.

    Urbanisme
    27 mars 2019
    Lire la suite
  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    27 mars 2019
    Lire la suite
  • Modification du tableau des effectifs.

    Ressources humaines
    27 mars 2019
    Lire la suite
  • Convention de déneigement de la voie d'accès au lieu-dit « La Baronne »

    Travaux
    27 mars 2019
    Lire la suite
  • Approbation du compte de gestion 2018 - Budget principal et budget annexe de la régie municipale briançonnaise de stationnement.

    Finances
    27 mars 2019
    Lire la suite
  • Renouvellement de la convention de mise à disposition de la maison de la croix du frêne au profit d'associations.

    Baux et conventions
    27 mars 2019
    Lire la suite
  • Convention de déneigement du lotissement du Guier à Pont de Cervières.

    Travaux
    27 mars 2019
    Lire la suite
  • Approbation du compte administratif 2018 - Budget principal et budget annexe de la régie municipale briançonnaise de stationnement.

    Finances
    27 mars 2019
    Lire la suite
  • Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un chalet au quartier « mas de Blais » au profit de l'ASA du grand canal de la _2191

    Baux et conventions
    27 mars 2019
    Lire la suite
  • Convention de partenariat "BAPHC et CSHB."

    Sports
    27 mars 2019
    Lire la suite
  • Affectation des résultats de l'exercice 2018 - Budget principal et budget annexe de la régie municipale briançonnaise de stationnement.

    Finances
    27 mars 2019
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page