Les délibérations

  • ASSISTANTS DE LANGUE - CONVENTION TYPE DE MISE A DISPOSITION D'UN LOGEMENT SIS GROUPE SCOLAIRE DE LA MI-CHAUSSEE

    Baux et conventions
    17 juillet 2013
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  • CONVENTION D'OCCUPATION DE LA BASE « PHILIPPE SIMOENS » PAR LE CANOE KAYAK

    Sports
    17 juillet 2013
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  • TARIF DE LOCATION D'UN LOGEMENT T3 SIS AU PAVILLON DU CHAMP DE MARS

    Baux et conventions
    17 juillet 2013
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  • CONVENTION MEDECIN EXERÇANT AU CENTRE MEDICO SPORTIF DE BRIANÇON

    Sports
    17 juillet 2013
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  • CORPS DE GARDE N°1 DES CORDELIERS - MISE A DISPOSITION AU PROFIT DE MADAME BUGEJA CORALIE

    Baux et conventions
    17 juillet 2013
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ETABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG ET L'ASSOCIATION POUR LE DON DU SANG BENEVOLE DE BRIANÇON

    Sports
    17 juillet 2013
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  • FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE AU 1ER AOUT 2013 DE 13 LOGEMENTS COMMUNAUX ET CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE ET REVOCABLE AU PROFI_130

    Baux et conventions
    17 juillet 2013
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA C.C.I. / C.R.E.T. 05 ET LA VILLE DE BRIANCON

    Sports
    17 juillet 2013
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  • CONVENTION POUR L'ASSISTANCE A L'ELABORATION DU DOCUMENT UNIQUE ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET LE CENTRE DÉPARTEMENTAL DE GESTION DES HAUTES-ALPES

    Ressources humaines
    31 mai 2013
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  • VISITES GUIDEES ET DE CIRCUITS COMMUNES EXTERIEURES - CONVENTIONS DE PARTENARIAT

    Patrimoine
    31 mai 2013
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  • TRICENTENAIRE TRAITE D'UTRECHT - BROCHURE COMMUNE/FACTURATION PARTENAIRES

    Patrimoine
    31 mai 2013
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  • ECHANGE AVEC SOULTE D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE AL N°18 APPARTENANT AU DOMAINE PRIVE COMMUNAL AVEC UNE PARTIE DE LA PARCELLE PRIVEE AL N°243

    Urbanisme
    31 mai 2013
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