Les délibérations

  • EGLISE DES CORDELIERS – DESAMIANTAGE DES COMBLES – DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Travaux
    04 juin 2014
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  • ASSOCIATION LA VIREE BLANCHE – ANNULATION A LA DEMANDE DE L'ASSOCIATION DE LA SUBVENTION ATTRIBUEE EN 2014

    Finances
    04 juin 2014
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES COMMUNES DE BRIANÇON ET DE CERVIÈRES POUR L'ORGANISATION DE VISITES GUIDEES ET DE CIRCUITS - ÉTÉ 2014

    Patrimoine
    04 juin 2014
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  • OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC A BUT COMMERCIAL – CONDITIONS ET REGLEMENTATION

    Droits de place
    04 juin 2014
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  • CREATION D'UN COMITE CONSULTATIF « TROIS SIECLES D'HISTOIRE MILITAIRE EN BRIANÇONNAIS : DE VAUBAN AU 159° RIA ».

    Divers
    04 juin 2014
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION GITES DE FRANCE ® HAUTES-ALPES

    Patrimoine
    04 juin 2014
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  • CENTRE DE MEDECINE SPORTIVE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Sports
    04 juin 2014
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  • PRESENTEE PAR LES ELUS DU CONSEIL MUNICIPAL DE BRIANCON POUR LA DEFENSE DU CENTRE HOSPITALIER DE BRIANÇON

    Motion
    04 juin 2014
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  • PARTICIPATION A LA FETE DE LA MONTAGNE 2014

    Patrimoine
    04 juin 2014
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  • ORGANISATION DU MONDIAL DE L'ESCALADE DU 15 AU 20 JUILLET 2014

    Sports
    04 juin 2014
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  • PARTICIPATION AUX VOYAGES SCOLAIRES POUR L'ANNEE 2014

    Affaires Scolaires
    04 juin 2014
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  • ORGANISATION DU 39EME SEMI-MARATHON NEVACHE-BRIANÇON - DIMANCHE 10 AOUT 2014

    Sports
    04 juin 2014
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