Les délibérations

  • Débat d'orientation budgétaire 2019.

    Finances
    30 janvier 2019
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  • Convention partenariat collège les Garcins - Projet les forts de Briançon à l'heure du numérique

    Patrimoine
    30 janvier 2019
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  • Remboursement croisé commune/CCAS des frais de personnel 2019

    Finances
    30 janvier 2019
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  • Comptoir de vente - Mise à jour du catalogue

    Patrimoine
    30 janvier 2019
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  • Avenant n°2 à la convention d'occupation précaire et révocable du 31/07/2018 d'un logement au profit du centre hospitalier des Escarton_2153

    Baux et conventions
    30 janvier 2019
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  • Programme de restauration fortifications Vauban Unesco CPER - Collégiale - Étude de PRO/DCE tour nord-est - Demandes de subventions.

    Patrimoine
    30 janvier 2019
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  • Bibliothèque – Informatisation de la médiathèque abritant un service d'Archives - Demande de subventions.

    Culture
    30 janvier 2019
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  • Programme de restauration fortifications Vauban Unesco CPER - Communication Y - Travaux TO1 (2/4) - Demandes de subventions.

    Patrimoine
    30 janvier 2019
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  • Convention d'occupation du domaine public "espace restaurant et cafétéria parc 1326.

    Baux et conventions
    19 décembre 2018
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  • Mise à disposition de terrain pour l'installation d'un mobil home au profit de l'APPASE.

    Baux et conventions
    19 décembre 2018
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  • Mise à disposition de préfabriqués au profit de l'association Tous migrants

    Baux et conventions
    19 décembre 2018
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  • Prolongation de la délégation de service public pour l'exploitation du cinéma « LE VAUBAN » - Avenant n°4.

    Délégation de Service Public
    19 décembre 2018
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