Les délibérations

  • ORGANISATION DU 38EME SEMI-MARATHON NEVACHE-BRIANÇON : DIMANCHE 11 AOUT 2013

    Sports
    27 mars 2013
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  • DEMANDE DE SUBVENTION CLASSE DE DECOUVERTE - ECOLE DE SAINT-BLAISE

    Affaires Scolaires
    27 mars 2013
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  • CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE ENTRE LA COMMUNE ET EDSB - ALIMENTATION DE LA PEPINIERE ET DE L'HOTEL D'ENTREPRISES - CASERNE BERWICK

    Urbanisme
    27 mars 2013
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  • COUPE AFFOUAGERE 2013 EN REGIE MUNICIPALE

    Divers
    27 mars 2013
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  • MAINTIEN DE LA GARANTIE D'EMPRUNT ACCORDEE A L'OPH 05 DANS LE CADRE DE LA VENTE DES LOGEMENTS SOCIAUX DE LA « MAISON DU PAPE » A LEURS LO_25

    Finances
    27 mars 2013
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  • MOTION POUR L'ACHEVEMENT DE L'A51 ENTRE GRENOBLE ET GAP PRESENTEE PAR LE GROUPE « BRIANCON AVANT TOUT »

    Motion
    27 mars 2013
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  • CESSION DE LA PARCELLE AX N° 325 - LE CHAZAL

    Urbanisme
    27 mars 2013
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  • ACQUISITIONS FONCIERES - PROJET INTERCOMMUNAL DE CREATION D'UNE VOIE VERTE DE LA GUISANE - MODIFICATION DES EMPRISES FONCIERES - AUTORISA_50

    Urbanisme
    27 mars 2013
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  • EXPOSITION « ARTEXTURES» AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN

    Culture
    27 mars 2013
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  • AVENANT N°7 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES TRANSPORTS URBAINS

    Délégation de Service Public
    27 mars 2013
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  • CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DE LA TOITURE DU SKATE PARC

    Divers
    27 mars 2013
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  • RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION VILLE D'ART ET D'HISTOIRE

    Patrimoine
    27 mars 2013
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