Les délibérations

  • AVENANT N°1 A LA CONVENTION POUR L'UTILISATION D'UN LOCAL SIS A L'ÉPICEA

    Sports
    27 mars 2013
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  • COUPE AFFOUAGERE 2013

    Divers
    27 mars 2013
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  • APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF POUR 2012 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    27 mars 2013
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  • TAUX D'IMPOSITION 2013 DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES

    Finances
    27 mars 2013
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  • SUBVENTION MUNICIPALE A L'OFFICE DU TOURISME / AVENANT N°3 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS

    Finances
    27 mars 2013
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  • CONVENTION D'OPTIMISATION DE LA FISCALITE LOCALE - ANALYSE DU REGIME FISCAL DES PROPRIETES DE LA COLLECTIVITE

    Finances
    27 mars 2013
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  • CONVENTION D'INSPECTION HYGIÈNE ET SÉCURITÉ (ACFI) ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET LE CENTRE DÉPARTEMENTAL DE GESTION DES HAUTES-ALPES

    Ressources humaines
    27 mars 2013
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  • ELARGISSEMENT CAE - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°DEL 2012.10.31/241 DU 31/10/2012

    Ressources humaines
    27 mars 2013
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  • CONDITIONS DE MISE A DISPOSITION DES SALLES COMMUNALES

    Baux et conventions
    27 mars 2013
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  • RAPPORT DEFINITIF DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES

    Chambre Régionale des Comptes
    27 mars 2013
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  • SUBVENTION MUNICIPALE AU C.C.A.S

    Finances
    27 mars 2013
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  • ORGANISATION DU 38EME SEMI-MARATHON NEVACHE-BRIANÇON : DIMANCHE 11 AOUT 2013

    Sports
    27 mars 2013
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