Les délibérations

  • Fixation d'un montant pour la caution du « bip » pour l'accès au parking du Prorel.

    Stationnement
    04 juillet 2018
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  • SPL Eau Services Haute Durance : Approbation rapport d'activités 2017.

    Délégation de Service Public
    04 juillet 2018
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  • Réaménagement du carré militaire au cimetière Vauban – Convention entre l'ONACVG et la commune.

    Travaux
    04 juillet 2018
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  • Adoption de la décision modificative n°1 – Exercice 2018 – Budget principal.

    Finances
    04 juillet 2018
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  • Aménagement de la rue du Serre Paix – Demande de subventions.

    Travaux
    04 juillet 2018
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  • Réfection de la toiture de l'école Oronce Fine - Tranche 1 - Demande de subvention

    Travaux
    16 mai 2018
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  • Retrait de la délibération n° 2016.12.07/205 - Location-vente de la parcelle AX n°461

    Urbanisme
    16 mai 2018
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  • ZAC cœur de ville - Faisabilité d'un pôle culturel – Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage par la communauté de commune du bri_2040

    Urbanisme
    16 mai 2018
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  • Convention avec la SEM SEVE pour la mise en place de panneaux solaires sur le nouveau bâtiment du CTM.

    Travaux
    16 mai 2018
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  • Cession de la parcelle AV 302 au profit de la SPL Eau Service Haute Durance

    Urbanisme
    16 mai 2018
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  • Aménagement du carrefour de la Grande Boucle - Convention de cofinancement.

    Travaux
    16 mai 2018
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  • Transfert patrimonial des biens acquis par la R.B.E.A lors de la période de gestion au profit de la ville de Briançon

    Délégation de Service Public
    16 mai 2018
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