Les délibérations

  • SUBVENTION MUNICIPALE AU C.C.A.S

    Finances
    27 mars 2013
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  • CONVENTION D'OPTIMISATION DE LA FISCALITE LOCALE - ANALYSE DU REGIME FISCAL DES PROPRIETES DE LA COLLECTIVITE

    Finances
    27 mars 2013
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  • RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION VILLE D'ART ET D'HISTOIRE

    Patrimoine
    27 mars 2013
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  • PROJET CHAMP DE MARS - PLAN DE FINANCEMENT POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DE REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS

    Urbanisme
    27 mars 2013
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  • CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE ENTRE LA COMMUNE ET EDSB - ALIMENTATION DE LA PEPINIERE ET DE L'HOTEL D'ENTREPRISES - CASERNE BERWICK

    Urbanisme
    27 mars 2013
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  • COUPE AFFOUAGERE 2013 EN REGIE MUNICIPALE

    Divers
    27 mars 2013
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  • CONVENTION D'OPTIMISATION DES PRELEVEMENTS SOCIAUX - ANALYSE DES CHARGES SOCIALES

    Finances
    27 mars 2013
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  • PARTICIPATION A L'EXPOSITION PHOTOGRAPHIQUE « LES PATRIMOINES DE FRANCE » ORGANISEE PAR L'ASSOCIATION NATIONALE DES VILLES ET PAYS D'ART _33

    Patrimoine
    27 mars 2013
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  • ACQUISITION DES PARCELLES AX N° 324, 325 ET 326 - LE CHAZAL

    Urbanisme
    27 mars 2013
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  • ORGANISATION DU 38EME SEMI-MARATHON NEVACHE-BRIANÇON : DIMANCHE 11 AOUT 2013

    Sports
    27 mars 2013
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  • DEMANDE DE SUBVENTION CLASSE DE DECOUVERTE - ECOLE DE SAINT-BLAISE

    Affaires Scolaires
    27 mars 2013
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  • ACQUISITIONS FONCIERES - PROJET INTERCOMMUNAL DE CREATION D'UNE VOIE VERTE DE LA GUISANE - MODIFICATION DES EMPRISES FONCIERES - AUTORISA_50

    Urbanisme
    27 mars 2013
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