Les délibérations

  • Rénovation de toiture de deux écoles - Phase 2 - Demandes de subventions.

    Travaux
    18 décembre 2019
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  • Aménagement de l’avenue Adrien Daurelle – Tranche 1 – Demandes de subventions.

    Travaux
    18 décembre 2019
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  • Fin des fonctions de directeur du CIPPA Monsieur Maurice FAURE-BRAC.

    Divers
    18 décembre 2019
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  • Cimetières - Reprise de concessions funéraires en état d’abandon.

    Affaires générales
    18 décembre 2019
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  • Avance sur subvention 2020 au centre communal d'action sociale de Briançon.

    Finances
    18 décembre 2019
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  • Désignation de Monsieur Samuel PREVOST aux fonctions de directeur du CIPPA.

    Divers
    18 décembre 2019
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  • Désaffection, déclassement et cession d’environ 30 m2 du Domaine Public jouxtant les parcelles AT 832 – Pont de Cervières – Annule et remplace la délibération n° DEL 2019.11.13/172.

    Urbanisme
    18 décembre 2019
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  • Convention de mise à disposition des stands de tir 10, 25 et 50 m au profit de l’Etoile sportive Briançonnaise tir (ESB).

    Sports
    13 novembre 2019
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  • Convention de partenariat avec l’association des communes forestières des Hautes-Alpes - Appui à la mise en œuvre de bois certifié bois des alpes™.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
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  • ARCHIVES – Restauration et numérisation de documents d'archives – Demandes de subventions.

    Culture
    13 novembre 2019
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  • Convention de mise à disposition des stands de tir 10, 25 et 50 m au profit de l’association « Tir sportif Nordic Briançon ».

    Sports
    13 novembre 2019
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  • Dénominations de rues et parking dans le cadre des aménagements de LA ZAC cœur de ville.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
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