Les délibérations

  • INSCRIPTION DE LA PARCELLE N°67 A L'ASSIETTE 2014 DU PLAN D'AMENAGEMENT

    Urbanisme
    19 décembre 2012
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  • PRINTEMPS DES POÈTES 2013

    Culture
    19 décembre 2012
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  • MUSIQUE LORS DES COMMEMORATIONS NATIONALES ET PROTOCOLAIRES

    Finances
    19 décembre 2012
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    19 décembre 2012
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  • PROJET DE PETITE CENTRALE HYDROELECTRIQUE SUR LA GUISANE : AVIS DE PRINCIPE

    Divers
    19 décembre 2012
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  • FESTIVAL CAMELEON

    Finances
    19 décembre 2012
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  • SETB CASINO DE JEUX : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2011

    Délégation de Service Public
    19 décembre 2012
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  • FOURRIERE AUTOMOBILE - CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ENTRE LA C.C.B. ET LA VILLE DE BRIANÇON

    Ressources humaines
    19 décembre 2012
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  • CLASSE DE DECOUVERTE - ECOLE ORONCE FINE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Affaires Scolaires
    19 décembre 2012
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  • MISE EN OEUVRE DE L'AIDE AUX DEVOIRS A L'ECOLE ELEMENTAIRE

    Affaires Scolaires
    19 décembre 2012
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  • CINEMA VAUBAN : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2011

    Délégation de Service Public
    19 décembre 2012
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  • CREATIONS DE POSTES EMPLOI D'AVENIR

    Ressources humaines
    19 décembre 2012
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