Les délibérations

  • Lancement de la procédure de la modification simplifiée n°9 du plu - Création d'un sous zonage ubf pour la réalisation du centre techni_1904

    Urbanisme
    08 novembre 2017
    Lire la suite
  • Dépénalisation du stationnement payant – Barème tarifaire du paiement immédiat et du forfait post-stationnement (FPS) – Convention avec_1890

    Stationnement
    08 novembre 2017
    Lire la suite
  • Cession du « pavillon du gouverneur » parcelle communale AP 179.

    Urbanisme
    08 novembre 2017
    Lire la suite
  • Renouvellement de la convention de partenariat du projet éducatif de territoire (PEDT)

    Affaires Scolaires
    20 septembre 2017
    Lire la suite
  • Subvention aux associations du secteur vie citoyenne et autres – Association Saint-Blaise

    Finances
    20 septembre 2017
    Lire la suite
  • Indemnités électives.

    Ressources humaines
    20 septembre 2017
    Lire la suite
  • Désignation des représentants de la commune au sein de divers organismes

    Délégation
    20 septembre 2017
    Lire la suite
  • Arbre de Noël 2017

    Ressources humaines
    20 septembre 2017
    Lire la suite
  • Charte de soutien à l'activité économique de proximité

    Divers
    20 septembre 2017
    Lire la suite
  • Convention de mise à disposition du gymnase du lycée au profit de la commune de Briançon

    Sports
    20 septembre 2017
    Lire la suite
  • Convention d'occupation du complexe tennistique du Parc des Sports

    Sports
    20 septembre 2017
    Lire la suite
  • Convention d'occupation domaniale du parc « Grimp'in Forest »

    Sports
    20 septembre 2017
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page